5328 - Les stagiaires divers

Décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise - BO n^o 4-2008 / p. 14

Décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise - BO n^o 3-2008 / p. 13

Circulaire n° 940289SPER du 17 août 1994 relative à l'accueil des stagiaires dans les réseaux Capital humain et mobilité - BO n° 11-1994 / p. 19

Note de service n° 920170SPER du 21 janvier 1992 rappelant les règles applicables en matière de couverture sociale des stagiaires - BO n° 5-1992 / p. 24