6351 - Gestion des aides, contrats et conventions - Généralités

Subventions

Décret n^o 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n^o 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques - BO n° 8-9-2001 / p. 137

Suivi des contrats de plan

Note de service n° 900141SBCG du 18 juin 1990 relative au suivi des contrats de plan - BO n° 5-1990 / p. 41

Gestion des contrats

Note de service n° 900140SBCG du 13 juin 1990 relative à la gestion des contrats par le CNRS - BO n° 5-1990 / p. 40

Gestion des contrats de recherche

Décision n° 945517SBCG du 9 décembre 1994 relative à l'affectation à la réserve générale du prélèvement pour frais de gestion sur les contrats de recherche - BO n° 2-1995 / p. 89

Circulaire n° 910041SBCG du 23 janvier 1991 relative à la gestion des contrats de recherche - BO n° 4-1991 / p. 44

Circulaire n° 931464SBCG du 5 février 1993 relative à la gestion des contrats de recherche - BO n° 3-1993 / p. 56

Coût des chercheurs

Note de service n° 900177SBCG du 19 juillet 1990 relative aux coûts des chercheurs CNRS dans les contrats de recherche (à l'exception des contrats européens) - BO n° 6-1990 / p. 51

Note de service n° 920498DSPR du 22 juillet 1992 relative aux coûts des chercheurs CNRS dans les contrats de recherche non européens) - BO n° 9-1992 / p. 62

Circulaire n° 950019DSPR du 5 mai 1995 relative au coût moyen pour le CNRS du chercheur CNRS environné (contrats de recherche non européens) - BO n° 10-1995 / p. 15

Circulaire n° 950020DSPR du 12 juin 1995 relative au coût du chercheur environné dans son laboratoire (contrats de recherche européens à coûts réels) - BO n° 10-1995 / p. 22

Allocations pour perte d'emploi (APE)

Décision n° 940194SGAL du 15 février 1994 relative au taux destiné à financer les allocations pour perte d'emploi (APE), inclus dans le prélèvement pour frais de gestion sur les contrats et conventions de recherche - BO n° 4-1994 / p. 50