Le Conseil national supérieur de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

Décrets

• Décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS  

 

• Décret n°2014-1421 du 28 novembre 2014 relatif au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
  

Arrêté

• Arrêté du 18 février 2015 relatif à la commission nationale pour les élections des représentants des personnels et des étudiants du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

• Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche

Circulaire

 

• Circulaire DGESIP/DGRI/A -  6 mars 2023

 

Décision

• Décision DEC234191DAJ fixant les modalités d'organisation au CNRS de l'élection des représentants du personnel au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

 

• Décision DEC234190DAJ arrêtant les listes électorales pour l'élection des représentants du personnel au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

 

• Décision DEC234517DAJ portant création d'un bureau de vote central pour l'élection des représentants du personnel à l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

17/05/2019