Les conseils scientifiques d'institut - Textes

 

Décrets

• Décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié, portant organisation et fonctionnement du CNRS

Arrêté

• Arrêté du 9 février 2010 fixant les modalités d'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
   

Décisions

• Décision DEC100003SGCN fixant la composition, le mode de l'élection et le fonctionnement des conseils scientifiques d'institut du CNRS

• Décision DEC233697du 17 février 2023 fixant les modalités de vote et de dépouillement pour l'élection aux Conseils scientifiques d'institut du CNRS

• Décision DEC233699 du 17 février 2023 fixant le calendrier de l'élection aux Conseils scientifiques d'institut du CNRS

• Décision DEC234200DAJ fixant la composition d'une commission électorale pour l'élection aux conseils scientifiques d'institut du CNRS

• Décision DEC234274DAJ arrêtant la liste électorale définitive pour l'élection aux conseils scientifiques d'institut du CNRS

 

 

 Sections du CNRS et Instituts de rattachement (Source SGCN)

 

Archives du Bulletin Officiel

 

 

24/04/2023