CNRS
 
 
 

02 janvier 2017 (nouveau!)

Nouvelles conditions générales d'achat

Le CNRS vient de mettre à jour ses conditions générales d'achat. Celles-ci sont d'application immédiate.

Ces conditions générales d'achat ont pour objet de définir le cadre des relations contractuelles entre l'établissement et ses cocontractants pour tous les marchés publics de fournitures et de services passés en application de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et de son décret d'application n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés pubics. A noter que lorsqu'un support contractuel préparé par l'établissement a été rédigé spécialement pour le marché, ses clauses prévalent sur les présentes conditions, qui ne font pas que les compléter.

L'acceptation des bons de commande du CNRS par les titulaires de marché vaut acceptation des conditions générales d'achat de l'Etablissement. En aucun cas les conditions générales de vente des titulaires de marché, ne prévalent sur les présentes conditions générales d'achat.

Consulter les nouvelles conditions générales d'achat 

 

31 mars 2016

Marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 euros

Publication de la liste des marchés publics d'un  montant supérieur à 20 000 euros HT, notifiés en 2015, en application de l'article 133 du code des marchés publics.

Consulter la liste

 

01 juin 2015 

Mise à jour du référentiel NACRES

La Nomenclature AChat pour la Recherche et l'Enseignement Supérieur est consultable ici :

NACRES  (xls).

 
 

6 octobre 2014.

La performance achat au service de la recherche

Ecoutez ou podcastez l'enregistrement de la table ronde du 16 septembre sur les nouveaux axes de la politique achat du CNRS.

Réécouter la table ronde (wikiradio du CNRS)

 

6 octobre 2014.

Les bons achats de la recherche

A lire dans CNRS le journal un dossier sur les achats au CNRS : "Dépenser moins et mieux, c'est la feuille de route des services publics français aujourd'hui. Dans ce contexte, le CNRS s'installe comme un acteur central des achats en matière de recherche".

Lire le dossier Achats dans CNRS le Journal (n°277, été 2014)

 

30 mars 2014

Marché publics d'un montant supérieur à 20 000 euros.

Publication de la liste des marchés publics d'un  montant supérieur à 20 000 euros HT, notifiés en 2013, en application du code des marchés publics.

Télécharger la liste

 

19 mars 2014

Plateforme des achats de l'Etat : PLACE

Depuis le 1er mars 2014, les dossiers de consultation des entreprises relatifs aux marchés du CNRS passés en procédure formalisée sont consultables sur la plateforme interministérielle "PLACE" à l'adresse suivante :

Accès à la plateforme

   
 

Autres actualités

Les actualités des achats dédiées aux unités et aux directions sont publiées dans l'Intranet Achats.

Intranet Achats

   
 

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03/01/2017


Directeur de la publication : Alain Fuchs
Directeur de la rédaction : Xavier Inglebert
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