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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 5 / mai 2002
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Secrétariat général (RMLR : 247)
Décision no 020031DCAJ du 1er mars 2002 modifiant la décision portant organisation du secrétariat général du Centre national de la recherche scientifique et de ses services
Programmes interdisciplinaires de recherche (RMLR : 271)
Décision no 020001DEP du 27 mars 2002 portant actualisation de la liste des programmes interdisciplinaires de recherche du CNRS répartis par domaine scientifique
Décision no 020002DEP du 27 mars 2002 mettant fin à des programmes interdisciplinaires de recherche
Décision no 020003DEP du 27 mars 2002 portant création d’un programme de recherche intitulé « Nanosciences - nanotechnologies »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 020004SCVI du 20 mars 2002 de prorogation des structures opérationnelles de recherche dans le cadre du partenariat avec le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN)
Décision no 020007SING du 4 avril 2002 de renouvellement de l’UPR no A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP)
Décision no 020006SING du 4 avril 2002 de renouvellement de l’UPR no A9001 - Propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM)
Décision no 020030INPN du 22 février 2002 de création de la fédération de recherche « Astroparticule et cosmologie »
Groupements de recherche (RMLR : 2722)
Décision no 020004STIC du 2 avril 2002 relative au renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 020001SPHM du 18 février 2002 modifiant la délégation gestionnaire de la FRE no K2428 - Mathématiques appliquées Paris-5
Décision no 020010SCVI du 20 mars 2002 annulant la création de la FRE no K2471
Décision no 020009STIC du 15 mars 2002 portant rattachement de la FRE no K2507 - Laboratoire de robotique de Paris, à la délégation Paris B
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision no 020010STIC du 12 mars 2002 modifiant la décision no 010024STIC du 6 décembre 2001 relative au renouvellement de l’UPS no S0581 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique (IDRIS)
Décision no 021247SUNI du 22 mars 2002 de création de l’UMS no T2567 - Observatoire aquitain des sciences de l’univers
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupement d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative du groupement d’intérêt public « Observatoire des sciences et des techniques (OST) »
Avis relatif à une décision portant modification à l’approbation de la convention constitutive modificative du groupement d’intérêt public « Institut polaire français Paul-Émile-Victor »
Accords-cadres (RMLR : 321)
Contrat d’action pluriannuel CNRS - État 2002-2005 no 020001DGAL du 21 mars 2002
Accords-cadres et conventions avec les régions (RMLR : 3211)
Convention du 27 mars 2002 conclue entre le CNRS et le Conseil général de l’Essonne, relative à la mise en œuvre d’une politique partenariale dans les domaines de la recherche, du transfert de technologies, de compétences, de connaissances et de la promotion de la culture scientifique et technique
Mise à disposition, détachement et mise en disponibilité des personnels CNRS dans les entreprises (RMLR : 336)
Instruction de procédure no 020001BPC du 19 mars 2002 relative à la coopération des personnels titulaires du CNRS avec les entreprises dans le cadre de la loi sur l’innovation et la recherche
Questions administratives et juridiques générales
Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)
Circulaire no 02P001DSI du 5 avril 2002 relative à la typologie des actes administratifs du CNRS
Personnels du CNRS
Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)
Arrêté du 28 février 2002 fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au Centre national de la recherche scientifique
Rémunérations - Dispositions générales (RMLR : 5312-1)
Décret no 2002-377 du 18 mars 2002 modifiant le décret no 99-1081 du 20 décembre 1999 fixant les plafonds de rémunérations prévus aux articles 25-2 et 25-3 de la loi no 82-610 du 15 juillet 1982 d’orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau no 020003DRH du 1er mars 2002 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er mars 2002
Tableau no 020004DRH du 1er mars 2002 des indices et des rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1er mars 2002
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 20 février 2002 fixant la liste des corps d’assimilation pour l’attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires aux fonctionnaires en fonction dans les établissements publics scientifiques et technologiques et de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer en application du décret no 2002-63 du 14 janvier 2002 relatif à l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services déconcentrés
Arrêté du 20 février 2002 fixant la liste des corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques éligibles à l’indemnité d’administration et de technicité en application du décret no 2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision no 020005DCAJ du 6 mars 2002 acceptant le legs particulier consenti par Mlle Jeanne PROST
Décision no 020027DCAJ du 6 mars 2002 acceptant des dons consentis au CNRS
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision no 020001DR10 du 3 janvier 2002 relative au tarif de location des chambres d’hôtes du centre d’accueil du campus de Cronenbourg
Décision no 020017DR10 du 11 mars 2002 modifiant la décision relative au tarif de location des chambres d’hôtes du centre d’accueil du campus de Cronenbourg
Mesures particulières
Concours
Décision no 020009DRH du 11 mars 2002 fixant la liste des délégations organisatrices des concours externes de recrutement d’ITA ouverts au CNRS au titre de l’année 2002
Comités, conseils et commissions
Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (45e séance) du 15 mars 2002
Décision no 020003ELEC du 12 mars 2002 relative à la liste électorale arrêtée par la commission administrative paritaire en vue de l’élection des représentants du personnel du CNRS
Décision no 020004ELEC du 12 mars 2002 relative à la liste électorale arrêtée par la commission administrative paritaire en vue de l’élection des représentants du personnel de l’IN2P3
Décision no 020015DR01 du 7 mars 2002 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8015 - Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques
Décision no 020038DR20 du 12 mars 2002 modifiant la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Côte d’Azur
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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