
Bulletin officiel du CNRS Sommaire no 11 / novembre 2003
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 030017SPHM du 24 septembre 2003 portant création de la FR no W2707 - Institut lasers et plasmas - Recherche
Relations et échanges avec l'extérieur
Accords-cadres et conventions avec les régions (RMLR : 3211)
Convention no 030004DR15 du 10 juillet 2003 relative au protocole de coopération CNRS - Conseil régional d’Aquitaine, pour le développement de la recherche scientifique et technologique
Questions administratives et juridiques générales
Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)
Circulaire du 12 septembre 2003 relative au développement de l’administration électronique
Décision no 030098DAJ du 25 septembre 2003 modifiant l’annexe à la décision no 998407DCAJ du 2 février 1999 portant approbation de la charte utilisateur pour l’usage de ressources informatiques et de services Internet
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire des termes généraux de la chimie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Les personnels du CNRS
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2e semestre 2003
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision no 030101DAJ du 11 septembre 2003 acceptant une libéralité consentie au CNRS
Mesures particulières
Promotions
Nominations d’ITA en 2002
Comités, conseils et commissions
Décision no 030017SGCN du 26 septembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 030002ELEC du 4 septembre 2003 relative aux opérations électorales pour le renouvellement du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 030003ELEC du 4 septembre 2003 de nomination de la commission électorale de l’élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 030004ELEC du 25 septembre 2003 de nomination de membres de la commission électorale de l’élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 030016SGCN du 5 septembre 2003 relative à la nomination de membres du bureau du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 030016SPHM du 15 septembre 2003 portant nomination des membres du comité de gestion de l’UPS no S2573 – Démantèlement de l’INB 106 (LURE)
Décision no 030044DRH du 3 octobre 2003 relative à la nomination des membres de la commission d’équivalence professionnelle
Décision no 030045DRH du 6 octobre 2003 relative à la composition de la commission nationale de restauration du CNRS
Décision no 030057DR03 du 1er septembre 2003 relative à la constitution et au fonctionnement des comités paritaires de gestion du restaurant de Thiais
Décision no 030086DR07 du 6 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C5013 - Enzymes, membranes biologiques et biomimétiques
Décision no 030631DR15 du 1er juillet 2003 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de Talence
Décision no 030084DR15 du 21 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères (LPCP)
Décision no 030085DR15 du 9 septembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C5107 - Centre lasers intenses et applications (CELIA)
Décision no 030034DR17 du 9 septembre 2003 portant création du conseil régional de la délégation Bretagne et Pays de la Loire
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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