Organisation générale de la recherche

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Arrêté du 31 octobre 2001 relatif aux décharges de service d'enseignement des enseignants-chercheurs qui exercent des fonctions d'expertise et de conseil auprès des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 31 octobre 2001 définissant les fonctions autres que d'enseignement et de recherche prévues aux articles 40 et 56 du décret n^o 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Arrêté du 31 octobre 2001 relatif à l'instance prévue au deuxième alinéa du II de l'article 40 du décret n^o 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 010019SCVI du 31 octobre 2001 de mise en phase d'unités propres de recherche gérées avec le contrat quadriennal de développement liant le ministère de la recherche, le CNRS et les universités de Paris-6, de Paris-7 et de Strasbourg-1

Décision n^o 010007BPC du 1^er octobre 2001 de création et renouvellement d'unités mixtes de recherche

Décision n^o 010039SCVI du 5 novembre 2001 de création de l'UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire (IGBMC)

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 010008BPC du 1^er octobre 2001 de création de formations de recherche en évolution

Décision n^o 010037SCVI du 10 octobre 2001 modifiant la décision n^o 01E008DSI du 18 janvier 2001 portant création et renouvellement des formations de recherche en évolution

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 28 septembre 2001 fixant les modalités spéciales d'exercice du contrôle économique et financier de l'État sur les groupements d'intérêt public constitués en application de l'article L. 719-11 du code de l'éducation

 

Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modifiée du GIP « Bretagne Biotechnologie Végétale (BBV) »

Mission de valorisation des résultats de la recherche (RMLR : 331)

Décision n^o 010103DCAJ du 22 octobre 2001 portant création d'un comité de pilotage intitulé « Système d'information partenariat et valorisation »

Questions administratives et juridiques générales

Archives (RMLR : 433)

Circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l'État

Les personnels du CNRS

Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)

Décision n^o 010055DRH du 23 octobre 2001 relative au cadrage national pour la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail au CNRS

Jours fériés (RMLR : 5236-22)

Circulaire FP/7 n^o 2005 du 14 août 2001 relative au calendrier des fêtes légales de l'année scolaire 2001-2002

Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)

Circulaire du 12 octobre 2001 relative au passage à l'euro dans les épreuves et les préparations des concours et examens organisés en application des dispositions statutaires relatives aux corps de fonctionnaires

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2^e semestre 2001

Primes et indemnités - Autres primes (RMLR : 5312-34)

Décret n^o 2001-935 du 11 octobre 2001 instituant une prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur en faveur des directeurs de recherche

Arrêté du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Décision n^o 010051DRH du 14 septembre 2001 fixant les taux de rémunération des analystes documentaires de l'INIST

Décision n^o 010052DRH du 14 septembre 2001 fixant le taux de rémunération des traducteurs de l'INIST

Réglementation missions et changement de résidence - Dispositions communes (RMLR : 551)

Décret n^o 2001-973 du 22 octobre 2001 modifiant le décret n^o 53-511 du 21 mai 1953 relatif aux modalités de remboursement des frais engagés par les personnels civils de l'État à l'occasion de leurs déplacements

Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)

Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 21 juin 2000 fixant la liste des commissions prévue à l'article 3 du décret n^o 90-437 du 28 mai 1990 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge de l'État

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Note n^o 01R187DFI du 29 octobre 2001 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des entités du CNRS

Gestion des recettes - Divers (RMLR : 6339)

Décision n^o 010001DIST du 1^er août 2001 concernant la répartition de recettes issues de la vente et des cessions de droits par l'UPS n^o S2056 - CNRS Diffusion - Photothèque - Vidéothèque

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire