Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 10 / octobre 2002

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Décret n^o 2002-1069 du 6 août 2002 modifiant les décrets n^o 85-733 du 17 juillet 1985 relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités et n^o 91-267 du 6 mars 1991 relatif aux enseignants associés ou invités dans certains établissements d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur

Organisation générale du CNRS

Structures fonctionnelles (RMLR : 245)

Décision n^o 020069DAJ du 9 juillet 2002 relative à la liste des structures de représentation du CNRS à l’étranger

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 020035SCHS du 19 juillet 2002 portant création de la FR n^o W2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 020009STIC du 29 juillet 2002 modifiant la décision n^o 02E008DSI du 15 janvier 2002 et portant création de la FRE n^o K2560 - Télécommunications, interférences et compatibilité électromagnétique (TELICE)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 020026SCHS du 1^er mars 2002 portant création de l’UMS n^o T2409 - Centre de documentation des Instituts d’Extrême-Orient

Décision n^o 020022SCHS du 1^er mars 2002 portant création de l’UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE)

Décision n^o 020034SCHS du 4 juillet 2002 portant création de l’UMS n^o T2552 - Maison interuniversitaire des sciences de l’homme - Alsace (MISHA)

Autres organes consultatifs à compétence scientifique (RMLR : 283)

Décision n^o 020084DAJ du 20 août 2002 portant création du Comité d’éthique du CNRS

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 020072DAJ du 6 août 2002 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire d'informatique pour la mécanique et les sciences de l'ingénieur (UPR n^o A3251)

Décision n^o 020080DAJ du 13 août 2002 de création de traitements informatisés ayant pour objet de capitaliser et de partager les informations sur les start-up liées au CNRS

Décision n^o 020081DAJ du 13 août 2002 de création d'un traitement informatisé ayant pour finalité de sélectionner à partir des listes électorales, des personnes appelées à répondre à une enquête anonyme sur les rapatriés d'Algérie

Décision n^o 020086DAJ du 13 août 2002 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site intranet de l’Institut d’astrophysique spatiale d’Orsay (UMR n^o C8617)

Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)

Rapport au Premier ministre relatif au décret n^o 2002-1064 du 7 août 2002 relatif au service public de la diffusion du droit par l’internet

Décret n^o 2002-1064 du 7 août 2002 relatif au service public de la diffusion du droit par l’internet

Personnels du CNRS

Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)

Arrêté du 11 juillet 2002 fixant la nature et la durée des épreuves des concours réservés institués par le décret n^o 2002-464 du 4 avril 2002 pour l’accès à certains corps de fonctionnaires des catégories A, B et C des établissements publics scientifiques et technologiques

Activité à temps partiel (RMLR : 5311-521)

Décret n^o 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l’État

Détachement (RMLR : 5311-53)

Instruction de procédure n^o 010002BPC du 7 juin 2001 modifiée relative à l’accueil en détachement dans un corps de chercheurs au CNRS (version 1.1 du 5 août 2002)

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR : 611)

Décision n^o 020082DAJ du 29 août 2002 portant délégation de pouvoir au délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 020076DAJ du 24 juillet 2002 modifiant la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2002 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2002 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA en 2001

Nominations de titulaires de physique nucléaire en 2002

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (47^e séance) du 20 juin 2002

Décision n^o 020015SGCN du 7 août 2002 portant nomination au bureau de la section 20 du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 020074DAJ du 18 juillet 2002 modifiant la décision portant création d’un comité de pilotage intitulé « Disciplines, métiers, carrières et genre. La place des femmes au CNRS »

Décision n^o 020192DR08 du 18 juillet 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C6575 - Archéologies et territoires

Décision n^o 02D001DR18 du 4 janvier 2002 d’instituer un jury appelé à rendre un avis motivé sur le choix de quatre équipes et d’une équipe de suppléants admis à concourir pour la conception architecturale et technique de l’Institut de recherche sur les composants pour l’information et la communication avancées

Décision n^o 02D022DR18 du 17 juin 2002 d’instituer un jury appelé à rendre un avis motivé sur le choix et le classement des lauréats du concours portant sur la conception architecturale et technique de l’Institut de recherche sur les composants pour l’information et la communication avancées

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire