1432 - Diplômes de l'enseignement supérieur

Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale - BO n^o 10-2006 / p. 10

Arrêté du 7 août 2006 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse - BO n^o 10-2006 / p. 14

Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat - BO n^o 10-2006 / p. 14

Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse - BO n^o 3-2005 / p. 7