23 - Conseil d'administration

Arrêté du 4 juin 2004 fixant le montant de l'indemnité de fonction attribuée au président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2004 / p. 45

Règlement intérieur du conseil d'administration issu des délibérations du 4 novembre 1999 - BO n^o 01-2000 / p. 5

Décret n^o 92-488 du 3 juin 1992 modifiant le décret n^o 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS et relatif au mandat des membres élus du conseil d'administration - BO n^o 7-1992 / p. 12

Décret n^o 90-1035 du 20 novembre 1990 portant attribution d'une indemnité de fonction au président du conseil d'administration du CNRS - BO n^o 1-1991 / p. 5

Nomination au conseil d'administration

Décret du 31 octobre 2000 portant cessation de fonctions et nomination au Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 12-2000 / p. 23

Décret du 18 novembre 1998 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 1-1999 / p. 12

Décret du 16 novembre 1995 portant nomination du président du conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique- BO n^o 1-1996 / p. 7

Décision n^o 920397SPER du 27 mai 1992 relative à la nomination d'un délégué pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS - BO n^o 7-1992 / p. 12

Organisation des élections au conseil d'administration

Arrêté du 13 février 2001 fixant les modalités d'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 4-2001 / p. 12

Arrêté du 2 octobre 1998 fixant l’organisation des élections au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 10-1998 / p. 9

Décision n^o 950068SPER. du 4 avril 1995 relative aux élections des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS - BO n^o 7-1995 / p. 25

Calendrier des élections au conseil d'administration

Décision n^o 010001ELEC du 1^er mars 2001 fixant le calendrier de l'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 4-2001 / p. 15

Décision n^o 950171SPER du 5 juillet 1995 fixant la liste électorale définitive pour le renouvellement des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS - BO n^o 8-1995 / p. 16

Décision n^o 950069SPER du 4 avril 1995 relative aux modalités et au calendrier des élections des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS - BO n^o 7-1995 / p. 25

Décision n^o 920440SPER du 10 juin 1992 arrêtant le calendrier des élections des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS - BO n^o 7-1992 / p. 13