27 - Structures opérationnelles et autres modes d'intervention

Décision n° 050099DAJ du 10 octobre 2005 relative aux modalités de rattachement des structures opérationnelles de recherche, des instituts fédératifs de recherche et des structures opérationnelles de service aux départements scientifiques et à la direction scientifique générale - BO n^o 12-2005 / p. 14

Décision n° 920368SOSI du 28 octobre 1992 relative à la constitution, la composition, la compétence et au fonctionnement des conseils de laboratoires des structures opérationnelles de recherche et des structures opérationnelles de service du CNRS - BO n° 11-1992 / p. 13