352 - Projets de recherche conjoints avec un partenaire étranger

Accord n^o 000001DDRI du 5 avril 2000 de coopération scientifique entre le Centre national de la recherche scientifique et la Consejería de educación de la Comunidad de Madrid - BO n° 8-9-2000 / p. 32

Lettre n^o DAIR/AC/USAPI027 du 5 septembre 1996 relative à la protection des droits de propriété intellectuelle dans les conventions de coopération scientifique et technique franco-américaines - BO n^o 11-1997 / p. 9