513 - Les autres catégories de personnel

Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités - BO n^o 12-2009 / p. 9

Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences - BO n^o 12-2009 / p. 9

Instruction de procédure n° 050001BPC du 1^er juillet 2005 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs - BO n° 8-9-2005 / p. 20

Décret n° 92-708 du 23 juillet 1992 modifiant le décret n^o 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences - BO n° 8-1992 / p. 45

Décret n° 92-709 du 23 juillet 1992 relatif aux enseignants associés et invités relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur - BO n° 8-1992 / p. 46