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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 4 / avril 2001

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Comités interministériels (RMLR : 12-1)

Décret no 2001-139 du 12 février 2001 portant création du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Décret no 2001-161 du 13 février 2001 modifiant le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences

Décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences, les assistants de l'enseignement supérieur et les enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences

Organisation générale du CNRS

Conseil d'administration (RMLR : 23)

Arrêté du 13 février 2001 fixant les modalités d'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Décision no 010001ELEC du 1er mars 2001 fixant le calendrier de l'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 010010SCVI du 6 mars 2001 annulant la création de l'UMR no C6000 - Biologie des échanges entre plantes et bactéries rhizosphériques

Formations de recherche en évolution (RMLR : 2723)

Décision no 011096SUNI du 16 février 2001 de renouvellement de la FRE no K2255 - Sédimentologie et géodynamique

Décision no 010005SCVI du 13 février 2001 de création de la FRE no K2292 - Génétique et biométrie des populations humaines actuelles et passées

Décision no 011146SUNI du 16 février 2001 de création de la FRE no K2400 - Paléontologie et stratigraphie

Décision no 010003SCHS du 16 février 2001 portant création de la FRE no K2403 - Laboratoire d'anthropologie : l'institution de la culture

Décision no 010013SING du 5 mars 2001 portant création de la FRE no K2405 - Modélisation et simulation numérique en mécanique (MSNM)

Décision no 010004SCHS du 6 mars 2001 portant création de la FRE no K2406 - Société en mouvement et représentations

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 010011SCVI du 1er mars 2001 modifiant la décision no 010001SCVI du 30 janvier 2001 portant création d'une antenne à Villejuif du CDTA d'Orléans

Décision no 002304SUNI du 14 février 2001 de renouvellement de l'UPS no S0849 - CIRMAT

Décision no 002305SUNI du 14 février 2001 de renouvellement de l'UPS no S0850 - CIRMED

Décision no 010006SCVI du 28 février 2001 de création de l'UPS no S2402 - Station biologique de Roscoff

Décision no 011034SUNI du 6 mars 2001 de renouvellement de l'UMS no T0829 - Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer

Décision no 002306SUNI du 14 février 2001 de renouvellement de l'UMS no T0830 - École et observatoire des sciences de la Terre

Décision no 002307SUNI du 14 février 2001 de renouvellement de l'UMS no T0834 - Institut de physique du Globe de Paris

Décision no 001141SUNI du 14 février 2001 de création de l'UMS no T2348 - Observatoire océanologique de Banyuls

Comité national de la recherche scientifique - Conseils de département (RMLR : 2813)

Arrêté du 13 février 2001 fixant la composition, le mode d'élection et les règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique

Décision no 010003ELEC du 1er mars 2001 fixant le calendrier des élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique

Comité national de la recherche scientifique - Conseil scientifique (RMLR : 2815)

Arrêté du 13 février 2001 fixant les modalités d'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Décision no 010002ELEC du 1er mars 2001 fixant le calendrier de l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 29 décembre 2000 portant abrogation de l'arrêté du 29 août 1991 portant approbation de la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public « CREAPT »

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Circulaire du 12 février 2001 relative aux montants monétaires figurant dans les textes législatifs et réglementaires

Questions juridiques liées aux expériences pratiquées sur les animaux (RMLR : 441)

Décret no 2001-131 du 6 février 2001 portant publication de la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, adoptée à Strasbourg le 18 mars 1986 et signée par la France le 2 septembre 1987

Les personnels du CNRS

Les agents non titulaires de l'État régis par le décret de 1986 (RMLR : 5122)

Décret no 2001-125 du 6 février 2001 portant application des dispositions de l'article L. 951-3 du code de l'éducation et des articles 25-1 et 25-2 de la loi no 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France à certains personnels non fonctionnaires de l'enseignement supérieur et de la recherche

Primes et indemnités - Autres primes (RMLR : 5312-34)

Décret no 2001-140 du 13 février 2001 modifiant le code de la propriété intellectuelle et relatif à l'intéressement de certains fonctionnaires et agents de l'État et de ses établissements publics auteurs d'une invention

Décret no 2001-141 du 13 février 2001 modifiant le décret no 96-858 du 2 octobre 1996 relatif à l'intéressement de certains fonctionnaires et agents de l'État et de ses établissements publics ayant participé directement à la création d'un logiciel, à la création ou à la découverte d'une obtention végétale ou à des travaux valorisés

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 29 décembre 2000 fixant les taux maxima des indemnités de caisse et de responsabilité allouées aux agents comptables des services de l'État dotés d'un budget annexe et aux agents comptables d'établissements publics nationaux

Arrêté du 22 février 2001 fixant le taux de l'indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des magistrats, militaires, fonctionnaires et agents de la fonction publique de l'État en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud instituée par le décret no 89-251 du 20 avril 1989

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Décision no 010007DR03 du 14 février 2001 de nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Île-de-France Est

Décision no 010237DR12 du 1er mars 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C6122 - Thermodynamique, propriétés électriques, contraintes, structure aux échelles nanométriques (TECSEN)

Décision no 010001DR20 du 25 janvier 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de la FRE no K2317 - Laboratoire d'océanographie de Villefranche (LOV)