Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 4 / avril 2002

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Établissement publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)

Décret n^o 2002-251 du 22 février 2002 portant modification des dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique et technologique

Décret n^o 2002-252 du 22 février 2002 relatif au régime budgétaire, financier et comptable des établissements publics scientifiques et technologiques

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Décret n^o 2002-295 du 28 février 2002 modifiant le décret n^o 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Arrêté du 4 mars 2002 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission prévue à l’article 62 du décret n^o 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Organisation générale du CNRS

Services rattachés à la direction générale (RMLR : 243)

Décision n^o 020017DCAJ du 25 février 2002 portant création de la mission de la stratégie

Direction des études et des programmes (DEP) (ex-Direction de la stratégie et des programmes) (RMLR : 246)

Décision n^o 020016DCAJ du 25 février 2002 portant création de la direction des études et des programmes (DEP)

Délégués régionaux (RMLR : 261)

Décision n^o 020023DCAJ du 28 février 2002 relative aux conditions de délégations de signature consenties aux directeurs d’unités de leur circonscription par les délégués régionaux, ou délégués régionaux adjoints, en leur qualité d’ordonnateur secondaire

Structures opérationnelles de recherche (RMLR : 272)

Instruction de procédure n^o 020002BPC du 20 février 2002 relative à la fermeture d’une unité contractualisée du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 020011BPC du 15 janvier 2002 fixant le statut de certaines unités pour l’année 2002 (1^re partie)

Décision n^o 020003SCVI du 4 février 2002 de fermeture de l’UPR n^o A0415 - Immunopharmacologie moléculaire

Décision n^o 020012BPC du 21 février 2002 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche

Décision n^o 020002SCVI du 4 février 2002 de création de l’UMR n^o C8104 - Institut Cochin de génétique moléculaire - ICGM

Décision n^o 020007STIC du 5 mars 2002 relative au renouvellement de l’UMR n^o C8557 - Centre d’analyse et de mathématique sociale

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 020003STIC du 7 février 2002 modifiant la décision n^o 02E008DSI du 15 janvier 2002 de création et renouvellement des formations de recherche en évolution

Décision n^o 021163SUNI du 6 mars 2002 relative à la création de la FRE n^o K2566 - Processus à l’interface interne-externe de la Terre et des planètes telluriques « ORSAYTERRE »

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupement d'interêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant modification à l’approbation de la convention constitutive du GIP « Consortium national de recherche en génomique (CNRG) »

Avis relatif à une décision portant approbation d’un avenant à la convention constitutive modifiée du GIP « Maison des sciences de l’homme et de la société Ange-Guépin »

Personnels du CNRS

Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)

Décret n^o 2002-230 du 15 février 2002 relatif à l’application de l’article 6 quater de la loi n^o 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires

Mutation (RMLR : 5311-6)

Instruction de procédure n^o 020003BPC du 20 février 2002 relative au redéploiement des ITA du CNRS

Instruction de procédure n^o 020004BPC du 20 février 2002 relative au redéploiement des chercheurs du CNRS

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 2002-203 du 14 février 2002 portant majoration à compter du 1^er mars 2002 de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation

Tableau n^o 020001DRH du 1^er janvier 2002 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1^er janvier 2002

Tableau n^o 020002DRH du 1^er janvier 2002 des indices et des rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1^er janvier 2002

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 8 novembre 2001 fixant le montant annuel de l’indemnité de caisse et de responsabilité allouée aux agents comptables des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Décret n^o 2002-231 du 21 février 2002 relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics

Décret n^o 2002-231 du 21 février 2002 (rectificatif)  relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics

Décret n^o 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics

Décret n^o 2002-232 du 21 février 2002 (rectificatif) relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 020024DCAJ du 28 février 2002 portant désignation des délégués régionaux en qualité de personne responsable des marchés pour l’approvisionnement en produits et matériels à usage scientifique des magasins et services centraux relevant de leur délégation

Contrats et aides du ministère chargé de la recherche (RMLR : 6352)

Décret n^o 2002-178 du 13 février 2002 relatif aux taux des subventions de l’État pour des projets d’investissement et des avances correspondantes

Mesures particulières

Concours

Nominations de chercheurs en 2001

Promotions

Nominations de chercheurs en 2001

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (44^e séance) du 4 février 2002

Décision n^o 020001ELEC du 1^er mars 2002 relative à la création d’une commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS

Décision n^o 020002ELEC du 1^er mars 2002 relative à la création d’une commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3

Décision n^o 020011DR01 du 15 février 2002 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8638 - Synthèse et structure de molécules d’intérêt pharmacologique

Décision n^o 020008DR01 du 7 février 2002 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’URA n^o D0820 - Laboratoire traitement et communication de l’information

Décision n^o 020007DR03 du 18 février 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT-Cachan)

Décision n^o 020010DR06 du 22 février 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C6000 - Centre de recherches sur les écoulements, les surfaces et les transferts (CREST)

Décision n^o 02D003DR18 du 3 janvier 2002 portant création du conseil de service Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de pouvoir

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire