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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 7 / juillet 2002
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Attributions du ministre (RMLR : 131)
Décret no 2002-892 du 15 mai 2002 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Décret no 2002-910 du 29 mai 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche
Administration centrale (RMLR : 1321)
Arrêté du 3 mai 2002 portant modification de l’arrêté du 26 avril 2002 modifiant l’arrêté du 15 décembre 1997 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale et de l’administration centrale du ministère de la recherche
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision no 020004DEP du 23 mai 2002 portant création d’un programme de recherche intitulé « Énergie »
Décision no 020005DEP du 4 juin 2002 modifiant la décision no 000256BPC du 4 juillet 2000 de création du programme de recherche « Astroparticules »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 020029SCHS du 23 avril 2001 portant sur l’ajout d’une tutelle et la nomination d’un directeur adjoint de l’UMR no C0694 - Modèles et simulation pour l’architecture, l’urbanisme et le paysage
Décision no 020017STIC du 16 avril 2002 modifiant la décision no 00E008DSI du 6 janvier 2000 relative à la création et au renouvellement de fédérations de recherche
Décision no 020018STIC du 22 mai 2001 relative à la création de la FR no W2542 - Fédération micro- et nanotechnologies
Décision no 020014BPC du 28 mai 2002 de création d’unités mixtes de recherche
Décision no 020011BPC du 15 janvier 2002 fixant le statut de certaines unités pour l’année 2002 (2e partie)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision no 020012STIC du 4 juin 2002 de création du GDR no G2421 - Composants organiques pour l’optoélectronique
Décision no 020019STIC du 4 juin 2002 modifiant la décision no 020004STIC du 2 avril 2002 relative au renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS) et portant rattachement des groupements de recherche aux délégations en fonction de leur localisation géographique
Relations et échanges avec l'extérieur
Brevets d'invention (RMLR : 332)
Décision no 020008DR16 du 30 mai 2002 portant sur la répartition d’une fraction des redevances liées à la valorisation entre le laboratoire à l’origine de l’invention, le CNRS et les éventuelles cotutelles de l’unité
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision no 020057DAJ du 28 mai 2002 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web « SETREC » de la délégation Midi-Pyrénées du CNRS
Personnels du CNRS
Détachement (RMLR : 5311-53)
Décret no 2002-759 du 2 mai 2002 relatif à l’accueil en détachement de fonctionnaires d’un État membre de la Communauté européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l’État et modifiant le décret no 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l’État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Note no 02R044DFI du 22 avril 2002 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des entités du CNRS (Erratum)
Versement de subventions (RMLR : 63441)
Instruction de procédure no 990310BPC du 1er décembre 1999 modifiée (version 2 du 30 avril 2002) définissant les modalités et les circuits d’attribution des subventions, les principales règles de gestion et les documents types applicables
Mesures particulières
Composition du gouvernement
Décret du 7 mai 2002 relatif à la composition du Gouvernement
Cabinet du ministre
Arrêté du 9 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre
Arrêté du 15 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 4 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Concours
Décision no 020008SGCN du 6 juin 2002 relative aux jurys d’admission aux concours de recrutement des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique ouverts au titre de l’année 2002
Nominations d’ITA en 2002 - Concours externes
Nominations d’ITA en 2002 - Concours internes
Promotions
Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2001
Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2002
Comités, conseils et commissions
Décision no 020005ELEC du 7 mai 2002 arrêtant le calendrier pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives du CNRS
Décision no 020007ELEC du 7 mai 2002 portant modalités de dépouillement des votes pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
Décision no 020006ELEC du 7 mai 2002 arrêtant le calendrier pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
Décision no 020008ELEC du 7 mai 2002 portant modalités de dépouillement des votes pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’Institut de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
Décision no 020009ELEC du 23 mai 2002 relative au bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
Décision no 020010ELEC du 23 mai 2002 relative au bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
Décision no 020015DRH du 2 mai 2002 portant création d’un conseil de service au sein de la direction des ressources humaines du CNRS
Décision no 020186DR08 du 3 juin 2002 annulant et remplaçant la décision no 010193DR08 du 23 octobre 2001 relative à la composition du conseil de service de la délégation Centre - Auvergne et Limousin
Décision no 020164DR18 du 27 mai 2002 fixant la composition du conseil de surveillance de la restauration sociale de la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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