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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 4 / avril 2005
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Allocations de recherche (RMLR : 16)
Décret n° 2005-176 du 25 février 2005 modifiant le décret n° 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux allocations de recherche
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 050001DEP du 3 mars 2005 modifiant la décision de création du programme de recherche « Dynamique et réactivité des assemblages biologiques »
Décision n° 050002DEP du 3 mars 2005 modifiant la décision de création du programme de recherche « Protéomique et génie des protéines »
Décision n° 050003DEP du 3 mars 2005 modifiant la décision de création du programme de recherche « Impact des biotechnologies dans les agro-écosystèmes »
Décision n° 050004DEP du 3 mars 2005 modifiant la décision de création du programme de recherche « Matériaux »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 050004SPHM du 16 février 2005 de création de l’UPR n° 5021 - Laboratoire des Champs Magnétiques Intenses (LCMI) ou Grenoble High Magnetic Field Laboratory (GHMFL)
Décision n° 050002SING du 21 février 2005 portant modification de la décision collective n° 04A002DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des unités propres de recherche
Décision n° 051087SUNI du 16 février 2005 portant modification de la décision n° 04A008DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des unités mixtes de recherche
Décision n° 050002STIC du 17 février 2005 relative au renouvellement de la FR n° 2542 – Fédération micro - et nano - technologies (FMNT)
Décision n° 050008DRES du 14 janvier 2005 fixant le statut des unités de recherche en partenariat (UMR, UMS, FRE, FR) entre l’Université Louis Pasteur – Strasbourg 1 et le CNRS jusqu’au 31 mai 2005
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 04A011DSI du 15 février 2005 de création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 04A012DSI du 15 février 2005 de création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes multiples)
Décision n° 050003SPHM du 14 février 2005 modifiant la délégation gestionnaire du GDR n° 2103 - Equations d’amplitudes et propriétés qualitatives (EDP)
Décision n° 050022SCHI du 8 février 2005 de prolongation du GDR n° 2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires
Décision n° 050021SCHI du 8 février 2005 de création du GDR n° 2922 - Matériaux hybrides organisés multifonctionnels
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 050003SING du 21 février 2005 portant modification de la décision collective n° 04A007DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des formations de recherche en évolution
Décision n° 050011SCHS du 23 février 2005 de renouvellement de la FRE n° 2665 - Institut de recherche sur les sociétés contemporaines
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 050009SPHM du 1er mars 2005 portant renouvellement de l'UMS n° 839 - Unité mixte de service de l’Institut Henri-Poincaré
Décision n° 040015SING du 17 février 2005 portant renouvellement de l’UPS n° 856 - Coordination et diffusion des logiciels (CODICIEL)
Décision n° 040016SING du 17 février 2005 portant renouvellement de l'UPS n° 2262 – Information, communication et enjeux scientifiques
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive du GIP Agence nationale de la recherche (GIP ANR)
Questions administratives et juridiques générales
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Les personnels du CNRS
Activité - Position (RMLR : 5311-5)
Décret n° 2005-165 du 22 février 2005 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
TOM (RMLR : 557)
Décret n° 2005-94 du 2 février 2005 modifiant le décret n° 98-844 du 22 septembre 1998 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'Etat à l'intérieur d'un territoire d'outre-mer, entre la métropole et un territoire d'outre-mer, entre deux territoires d'outre-mer et entre un territoire d'outre-mer et un département d'outre-mer, Mayotte ou Saint-Pierre-et-Miquelon
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 1er février 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Concours
Décision n° 050013DRH du 22 février 2005 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement chercheurs au titre de l’année 2005
Nominations d’ITA en 2005 - Concours externes
Nominations d’ITA en 2005 - Concours internes
Promotions
Nominations d’ITA en 2004
Comités, conseils et commissions
Décision n° 050001ELEC du 21 février 2005 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050002ELEC du 23 février 2005 constituant la commission ad hoc pour l’élection au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 10 février 2005 portant nomination à des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050003SGCN du 10 février 2005 relative à la vacance de sièges au sein des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 050004SGCN du 10 février 2005 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 050012DRH du 21 février 2005 de nomination des membres de l’administration au comité d’hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050027DR01 du 22 février 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7050 - Centre d'études et de recherches internationales
Décision n° 051029DR12 du 24 février 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6578 - Unité d’Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle
Décision n° 050011DR13 du 1er mars 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 8521 - Laboratoire Procédés, matériaux et énergie solaire (PROMES)
Décision n° 050055DR19 du 15 février 2005 modifiant la décision n° 020291DR19 du 3 juin 2002 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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