3112 - Relations avec les établissements d’enseignement supérieur - Conventions particulières

Contrats quadriennaux CNRS - établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Dispositions générales applicables aux UMR - BO n° 12-2000 / p. 61

Convention de coopération n^o 987790DCAJ du 7 avril 1998 entre le Centre national de la recherche scientifique et l’Agence de modernisation des universités et des établissements -  BO n^o 6-1998 / p. 20

Convention n^o 960011SCHS du 9 décembre 1996 de création de la Maison de l’archéologie et de l’ethnologie « René-Ginouvès » - BO n^o 2-1997 / p. 47

Convention n° 940364DR15 du 13 juillet 1994 conclue entre le CNRS et le centre hospitalier universitaire de Bordeaux - BO n° 8-1994 / p. 25

Convention particulière n° 930079DR05 du 9 mars 1993 concernant l'hygiène et la sécurité établie entre l'École centrale de Paris et le CNRS  - BO n° 5-1993 / p. 16

Convention n° 93A078DR04 du 6 avril 1993 de formation continue entre la délégation régionale Île-de-France, secteur Sud, et l'Université de Paris Sud - BO n° 7-1993 / p. 9

Convention n° 930076DR02 du 24 mai 1993 relative à la surveillance médicale de personnels relevant du CNRS et affectés dans les services ou unités implantés auprès du Collège de France - BO n° 7-1993 / p. 9

Arrêtés du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil nationale des universités - BO n° 8-1992 / p. 34

Note de service n° 900173SOSI du 11 juillet 1990 relative au modèle d'avenant à une convention particulière - BO n° 6-1990 / p. 20