5323 - Les chargés de mission du CNRS

Arrêté du 11 mars 2009 portant modification des règles relatives à la comptabilité générale de l'Etat - BO n^o 5-2009 / p. 11

Décret n^o 2003-1079 du 10 novembre 2003 relatif aux conditions d’indemnisation des chargés de mission du CNRS - BO n^o 1-2004 / p. 55

Arrêté du 10 novembre 2003 fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission du CNRS - BO n^o 1-2004 / p. 55

Instruction de procédure n^o 020006BPC du 23 décembre 2002 relative à la nomination des chargés de mission à temps partiel et au suivi des attributions indemnitaires - BO n^o 2-2003 / p. 38

Décision n° 090016DAJ du 1^er mars 2009 fixant les fonctions des chargés de mission scientifique auprès des délégués régionaux - BO n^o 05-2009 / p. 9