Conseil d'administration du CNRS


Textes

Décret


Articles R.322-4 à R.322-14 du code de la recherche

Arrété


Arrêté du 29 mai 2008  fixant les modalités d'élection au conseil d'administration du CNRS

Décisions


Décision DEC259585DAJ du 24 février 2025 fixant les modalités d’organisation de l’élection au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique

Décision DEC259583DAJ du 24 février 2025 fixant le calendrier de l’élection du Conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique

Décision DEC250667DAJ constituant la commission électorale pour l'élection au Conseil d'administration du CNRS (COMEL)

Décision DEC251221DAJ constituant le bureau de vote électronique (BVE) pour l'élection des membres du Conseil d'administration du CNRS

Décision DEC251285DAJ arrêtant la liste électorale définitive pour l’élection des membres représentant les personnels au Conseil d’administration du CNRS