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Le Conseil d'administration du CNRS
Les textes
Décret
Décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS
Arrêté
Arrêté du 29 mai 2008 fixant les modalités d'élection au conseil d'administration du CNRS
Décisions
Décision DEC259585DAJ du 24 février 2025 fixant les modalités d’organisation de l’élection au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision DEC259583DAJ du 24 février 2025 fixant le calendrier de l'élection du Conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision DEC250667DAJ constituant la commission électorale pour l'élection au Conseil d'administration du CNRS
Décision XXX constituant le bureau de vote électronique (BVE) pour l'élection des membres représentants du personnel au Conseil d'administration du CNRS (à venir)
Décision XXX arrêtant la liste électorale des membres représentant les personnels au Conseil d'administration du CNRS (à venir)
07/09/2021