Les sections du comité national de la recherche scientifique - Textes

Décrets

• Décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique

 

Arrêtés

• Arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

• Arrêté du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

• Arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique(CoNRS).

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Décisions

• Décision n°DEC202073DAJ en date du 17 décembre 2020 portant modalités d'organisation du vote électronique pour les élections au CNRS .
  

• Décision n°DEC202074DAJ en date du 17 décembre 2020 fixant les modalités de l'organisation de l'élection des sections du Comité national de la recherche scientifique
  
  

• Décision n°DEC202075DAJ en date du 17 décembre 2020 fixant le calendrier de l'élection des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

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• Décision n°DEC210664DAJ du 28 janvier 2021 arrêtant la liste électorale pour l’élection des sections du Comité national de la recherche scientifique

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• Décision n° DEC210048DAJ du 1er mars 2021 constituant la commission électorale  (COMEL)pour l'élection des membres des sections du comité national de la recherche scientifique

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• Décision n° DEC210046DAJ du 26 avril 2021 constituant le bureau de vote électonique (BVE)pour l'élection des membres des sections du comité national de la recherche scientifique