Sections du Comité national de la recherche scientifique

Textes

Articles R.322-28 à R.322-30 du code de la recherche

Les arrêtés

Arrêté du 31 octobre 2024 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 3 décembre 2015 modifié relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique

Les décisions

Décision n°DEC202073DAJ en date du 17 décembre 2020 portant modalités d'organisation du vote électronique pour les élections au CNRS

Décision n°DEC248856DAJ en date du 4 décembre 2024 fixant les modalités de l'organisation de l'élection des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n°DEC248855DAJ en date du 4 décembre 2024 fixant le calendrier de l'élection des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision DEC250455DAJ arrêtant la liste électorale définitive pour l’élection des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n°DEC259511DAJ constituant la commission électorale (COMEL) pour l'élection des membres des sections du comité national de la recherche scientifique

Décision n°DEC259510DAJ constituant la commission électorale spécialisée (CADHOC) pour l'élection des membres des sections du comité national de la recherche scientifique

Décision DEC250634DAJ constituant le bureau de vote électronique (BVE) pour l'élection des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique