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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 6 / juin 2008
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 080025SING du 4 avril 2008 modifiant la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées
Décision n° 080005SING du 21 avril 2008 portant création de l’UMR n° 8188 - Centre de recherche en informatique de Lens (CRIL)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 080013SPHM du 28 avril 2008 portant création du GDR n° 3196 - Centre de compétences en nanosciences et nanotechnologies - Provence - Alpes- Côte d’Azur (C’NANO PACA)
Décision n° 080015SPHM du 28 avril 2008 modifiant la décision n° 08N001DSI du 2 avril 2008 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 08N001DSI du 2 avril 2008 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 08N002DSI du 2 avril 2008 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 080002EDD du 31 mars 2008 portant création de l’UPS n° 3188 – Oyapock
Décision n° 080003EDD du 21 avril 2008 portant création de l’UMS n° 3194 - Centre de recherche en écologie expérimentale et prédictive – Ecotron Ile de France
Décision n° 080002DIRCOM du 24 avril 2008 portant renouvellement de l’UPS n° 2841 - CNRS Images
Groupements de service (GDS) (RMLR : 2742)
Décision n° 080007SPHM du 26 mars 2008 portant renouvellement du GDS n° 2754 - MATHRICE
Décision n° 080008SPHM du 26 mars 2008 portant renouvellement du GDS n° 2755 - Réseau national des bibliothèques de mathématiques (RNBM)
Relations et échanges avec l'extérieur
Associations et fondations (RMLR : 304)
Décret n° 2008-326 du 7 avril 2008 relatif aux règles générales de fonctionnement des fondations universitaires
Mission de valorisation des résultats de la recherche (RMLR : 331)
Décret n° 2008-318 du 4 avril 2008 modifiant le décret n° 2000-893 du 13 septembre 2000 relatif aux conditions dans lesquelles les établissements publics à caractère scientifique et technologique et les établissements publics d'enseignement supérieur peuvent fournir des moyens de fonctionnement à des entreprises ou à des personnes physiques
Divers (RMLR : 39)
Décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises
Personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Décret n° 2008-398 du 23 avril 2008 modifiant le décret n° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2008-394 du 23 avril 2008 modifiant les dispositions statutaires applicables à divers corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique de l'Etat
Décret n° 2008-395 du 23 avril 2008 modifiant le décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006 relatif aux règles du classement d'échelon consécutif à la nomination dans certains corps de catégorie A de la fonction publique de l'Etat
Décret n° 2008-396 du 23 avril 2008 modifiant plusieurs décrets statutaires relatifs à des corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l'Etat
Décret n° 2008-397 du 23 avril 2008 modifiant certaines dispositions statutaires communes relatives au classement dans divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat
Décret n° 2008-399 du 23 avril 2008 modifiant plusieurs décrets statutaires relatifs à des corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat
Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)
Décret n° 2008-370 du 18 avril 2008 organisant les conditions d'exercice des fonctions, en position d'activité, dans les administrations de l'Etat
Loi n° 2008-351 du 16 avril 2008 relative à la journée de solidarité
Démission (RMLR : 5311-75)
Décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2008-400 du 24 avril 2008 portant attribution de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'Etat, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
Tableau n° 080001DRH du 18 avril 2008 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er juillet 2007
Tableau n° 080002DRH du 18 avril 2008 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire ingénieurs et personnels techniques au 1er juillet 2007
Tableau n° 080003DRH du 18 avril 2008 fixant le barème de la prime de participation à la recherche scientifique (PPRS)
Tableau n° 080004DRH du 18 avril 2008 fixant le barème de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS)
Tableau n° 080005DRH du 18 avril 2008 fixant le barème de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT)
Tableau n° 080006DRH du 18 avril 2008 fixant les primes de recherche
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint
Arrêté du 17 avril 2008 fixant les montants de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008
Décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 instituant un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l'Etat à l'occasion d'opérations de restructuration
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité
Arrêté du 17 avril 2008 fixant le montant maximal de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008
Pention-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2008-349 du 14 avril 2008 modifiant le décret n° 2004-678 du 8 juillet 2004 fixant le taux de la cotisation prévue à l'article L. 11 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite
Décret n° 2008-327 du 7 avril 2008 modifiant le décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 086249DR06 du 10 avril 2008 relative aux diverses prestations réalisées par l’UMR n° 6249 - Laboratoire de Chrono-environnement
Décision n° 080069DR20 du 27 mars 2007 relative au tarif d’hébergement journalier de la chambre d’hôtes de la délégation Côte d’Azur
Mise en œuvre des marchés publics (RMLR : 63422)
Décret n° 2008-407 du 28 avril 2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics
Mesures particulières
Concours
Nominations de chercheurs en 2007
Note n° 080001ELEC du 15 avril 2008 relative aux résultats du 1er tour de scrutin des collèges chercheurs
Décision n° 080015DRH du 9 avril 2008 relative à la création d'un jury d'admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2008.
Décision n° 080016DRH du 9 avril 2008 relative à la constitution auprès de chacun des départements scientifiques du CNRS d'un jury d'admission pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2008
Décision n° 080017DRH du 9 avril 2008 relative à la création d'un jury d'admission pour les commissions interdisciplinaires pour les concours de recrutement des chargés de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2008
Comités, conseils et commissions
Décision n° 080022DRH du 23 avril 2008 portant renouvellement d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 080024DR03 du 16 avril 2008 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Ile-de-France Est
Décision n° 080006DR06 du 11 avril 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6229 - Institut de chimie moléculaire de Reims
Décision n° 080007DR06 du 11 avril 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du Conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6089 - Groupe de spectrométrie moléculaire et atmosphérique
Décision n° 080116DR08 du 31 mars 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte
Décision n° 080136DR08 du 16 avril 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3114 - Hydrologie, argiles, sols et altérations
Décision n° 080138DR08 du 16 avril 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 3079 - Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation
Décision n° 080143DR17 du 10 avril 2008 portant composition du conseil de service de la délégation Bretagne et Pays de la Loire
Décision n° 080125DR19 du 1er avril 2008 portant constitution de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d’information (CRSSI) de la délégation Normandie
Décision n° 080071DR20 du 22 avril 2008 portant composition de la commission régionale de formation permanente de la délégation Côte d'Azur
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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