Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 2 - 3 / février-mars 2009

version pdf (13.9Ko)

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 081200PU du 7 janvier 2009 modifiant la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 5183 – Laboratoire de glaciologie et géophysique de l’environnement (LGGE)

Décision n° 081268PU du 7 janvier 2009 portant création de l'UMR n° 8190 – Laboratoire atmosphères, milieux, observations spatiales (LATMOS)

Décision n° 080050SING du 19 décembre 2008 portant création de l’UMR n° 5272 - Laboratoire G-SCOP sciences pour la conception, l’optimisation et la production de Grenoble

Décision n° 080064SING du 23 décembre 2008 portant création de l’UMI n° 3218/CRT - CNRS-AIST JRL (joint robotics laboratory)

Décision n° 080053SCHS du 30 décembre 2008 modifiant la décision n° 07A002DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche non contractualisées (UMR n° 2162)

Décision n° 08A001DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités propres de recherche et des unités de service et de recherche

Décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées

Décision n° 08A002DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche non contractualisées

Décision n° 08A007DSI du 19 décembre 2008 portant renouvellement des unités mixtes internationales

Décision n° 08A003DSI du 19 décembre 2008 portant renouvellement des unités de recherche associées

Décision n° 08A004DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des instituts fédératifs de recherche du CNRS

Décision n° 08A005DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des fédérations de recherche

Décision n° 08A008DSI du 15 janvier 2009 portant création des laboratoires de recherche communs

Décision n° 08A009DSI du 19 décembre 2008 portant création des équipes de recherche labellisées

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 080038SDV du 9 janvier 2009 portant création de la FRE n° 3144 - Centre de génétique moléculaire

Décision n° 08A006DSI du 15 janvier 2009 portant création et renouvellement des formations de recherche en évolution

Unités liées au CNRS et à l'INSERM (RMLR : 273)

Décision n° 080047SING du 7 janvier 2009 portant création de l’ERL n° 3106 - De la maturation à la dégénérescence

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 080025CHIM du 19 décembre 2008 portant renouvellement de l’UPS n° 831 - Prévention du risque chimique

Décision n° 08A010DSI du 19 décembre 2008 portant renouvellement des unités propres de service

Décision n° 08A011DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités mixtes de service

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'interêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation d'une convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public (GIP RENATER)

Questions administratives et juridiques générales

Informatique et liberté (RMLR : 411)

Décret n° 2009-86 du 22 janvier 2009 modifiant le décret n° 96-926 du 17 octobre 1996 relatif à la vidéosurveillance

Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)

Rapport relatif au décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008

Décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires

Personnels du CNRS

Congés - Autotisations d'absence (RMLR : 5236)

Circulaire n° 2176 du 17 décembre 2008 relative aux autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l’année 2009.

Congés annuels - congés bonifiés (RMLR : 5236-21)

Décret n° 2008-1536 du 30 décembre 2008 modifiant le décret n° 2008-1136 du 3 novembre 2008 modifiant le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature et indemnisant des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la fonction publique de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire

Prestations de l'action sociale (RMLR : 5239-1)

Circulaire n° 2178 du 15 janvier 2009 relative à la revalorisation pour 2009 des prestations d’action sociale à réglementation commune

Dispositions communes aux différentes positions (RMLR : 5311-51)

Arrêté du 1^er décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1^er février 2002 fixant la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques

Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 28 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires

Décret n° 2008-1532 du 22 décembre 2008 portant prorogation du décret n° 2001-1226 du 20 décembre 2001 portant création d'une indemnité particulière de sujétion et d'installation

Rémunérations des agents en service à l'étranger (RMLR : 5312-4)

Décret n° 2008-1513 du 30 décembre 2008 relatif au service des prestations familiales dues aux agents de l'Etat en poste à l'étranger

Sécurité sociale (RMLR : 5313-1)

Décret n° 2008-1247 du 1^er décembre 2008 relatif à la répartition de ressources entre les régimes obligatoires d'assurance maladie

Décret n° 2008-1497 du 22 décembre 2008 relatif à certains régimes spéciaux de sécurité sociale et à la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes

Dispositions communes (RMLR : 551)

Décret n° 2008-1210 du 20 novembre 2008 modifiant le décret n° 2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l'Etat et les établissements publics administratifs de l'Etat travaillant hors Ile-de-France

Arrêté du 26 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat

Arrêté du 23 décembre 2008 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé administratif ou de congé annuel pour les personnels civils de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger

Pention-retraite (RMLR : 57)

Décret n° 2008-1151 du 6 novembre 2008 relatif aux modalités de mise en œuvre de l'obligation de remboursement des fonctionnaires de l'Etat admis à la retraite ayant un engagement de servir au sein de la fonction publique de l'Etat

Décret n° 2008-1514 du 30 décembre 2008 relatif à certains régimes spéciaux de sécurité sociale et au régime de retraites complémentaire des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques

Décret n° 2008-1534 du 22 décembre 2008 portant fixation du taux de la contribution employeur due pour la couverture des charges de pension des fonctionnaires de l'Etat, des magistrats et des militaires ainsi que du taux de la contribution employeur versée au titre du financement des allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires de l'Etat et des magistrats

Circulaire n° 2175 du 12 décembre 2008 relative aux fonctionnaires détachés - recouvrement des cotisations et contributions retraite des agents détachés - abrogation de la circulaire interministérielle FP7 n° 2079 - 6C-04-2787 du 23 août 2004.

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)

Décision n° 09A005DR04 du 19 janvier 2009 modificatrice n° 2 à la décision n°  06A001DR04 portant création de la régie d’avances et de recettes du Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

Décision n° 09A006DR04 du 20 janvier 2009 portant règlement de l’indemnité de responsabilité allouée à Mme Annie BALLOUARD, régisseur d’avances et de recettes auprès du Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse.

Budget (RMLR : 6151)

Note n° 08B079DFI du 16 décembre 2008 relative aux coûts moyens budgétaires 2009

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 08A078DR04 du 22 décembre 2008 fixant les tarifs (en euros HT) des prestations de service offertes par la délégation Ile-de-France Sud

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 6342-21)

Circulaire du 19 décembre 2008 relative au plan de relance de l'économie française - augmentation des avances sur les marchés publics de l'Etat en 2009

Décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics

Décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008 de mise en œuvre du plan de relance économique dans les marchés publics

Décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008 modifiant le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics

Seuil (RMLR : 6342-24)

Décret n° 2008-1356 du 19 décembre 2008 relatif au relèvement de certains seuils du code des marchés publics

Commission centrale (RMLR : 6342-31)

Décision n° 090009DAJ du 30 janvier 2009 modifiant la décision fixant les règles de composition des CAO au CNRS pour les achats soumis au code des marchés publics

Coordination des commandes - UGAP (RMLR : 6342-41)

Décret n° 2008-1464 du 22 décembre 2008 modifiant le décret n° 85-801 du 30 juillet 1985 relatif au statut et au fonctionnement de l'Union des groupements d'achats publics

Moyens immobiliers et matériels

Immeubles (RMLR : 71)

Décret n° 2008-1248 du 1^er décembre 2008 relatif à l'utilisation des immeubles domaniaux par les services de l'État et ses établissements publics

Circulaire du 16 janvier 2009 relative à la politique immobilière de l'Etat

Circulaire du 16 janvier 2009 relative à la politique immobilière de l'Etat

Mesures particulières

Concours

Concours internes ITA nommés en 2008

Concours externes ITA nommés en 2008

ITA nommés au titre de l'année 2008 sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du directeur général du Centre national de la recherche scientifique

Concours internes ITA nommés en 2008

Concours externes ITA nommés en 2008

Décision n° 090002SGCN du 26 janvier 2009 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l’année 2009

Comités, conseils et commissions

Procès verbal du conseil d’administration du CNRS (75^ème séance) du 30 octobre 2008

Procès verbal du Conseil d’administration du CNRS (76^ème séance) du 27 novembre 2008

Décision n° 090002CHIM du 9 janvier 2009 portant création et composition du comité d’orientation et de surveillance (COS) de l’UPS n° 831 - Prévention du risque chimique

Décision n° 080024ELEC du 22 décembre 2008 portant création de la commission électorale pour l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS

Décision n° 080025ELEC du 3 décembre 2008 créant un bureau de vote pour le second tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du CNRS

Décision n° 080026ELEC du 10 décembre 2008 créant un bureau de vote pour le second tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l'IN2P3 du CNRS

Note n° 090001ELEC du 13 janvier 2009 proclamant les élus aux commissions administratives paritaires du CNRS

Note n° 090002ELEC du 13 janvier 2009 proclamant les élus aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3

Décision n° 090005DR06 du 6 janvier 2009 modifiant la décision n° 070052DR06 du 22 mai 2007, relative à la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Centre Est

Décision n° 090006DR06 du 13 janvier 2009 portant composition du conseil de surveillance renouvelé de la délégation Centre Est

Décision n° 080213DR08 du 30 octobre 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6173 - Cités, territoires, environnement et sociétés

Décision n° 080214DR08 du 13 novembre 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6113 - Institut des sciences de la terre d’Orléans

Décision n° 080216DR08 du 17 novembre 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6608 - Laboratoire d’études thermiques

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés