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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 5 / mai 2010
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Textes de portée générale
Organisation
générale
du
CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 100010INP du 19 mars 2010 supprimant l’UPR n° 5 - Laboratoire photons et matières (LPEM) et créant l’UMR n° 8213 avec le même intitulé
Décision n° 100023ISHS du 16 février 2010 portant prorogation de l’UMR n° 1563 - Ambiances architecturales et urbaines
Décision n° 100001ISHS du 16 février 2010 portant création de l’UMR n° 6273 - Centre Michel de Boüard - Centre de recherches archéologiques et historiques anciennes et médiévales (CRAHAM)
Décision n° 100007ISHS du 16 février 2010 portant création de l’UMR n° 7218 - Laboratoire d’architecture, ville, urbanisme, environnement (LAVUE)
Décision n° 100021ISHS du 16 février 2010 portant création de l’UMR n° 7227 - Centre de recherche et de documentation des Amériques (CREDA)
Décision n° 101410INSU du 12 mars 2010 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 6143)
Décision n° 101433INSU du 19 mars 2010 modifiant la décision n° 10A004DSI du 18 décembre 2009 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 8109)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 101429INSU du 12 mars 2010 portant renouvellement de l'UMS n° 2877 - ICARE et nomination de son directeur
Décision n° 101415INSU du 5 mars 2010 portant création de l'UMS n° 3343 - Unité mixte de service pour l’Observatoire de Rennes
Personnels du CNRS
Réglementation en matière de cumul (RMLR : 5211-2)
Décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 100152DR03 du 1er mars 2010 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Ile-de-France Est pour l’année 2010
Etrangers (RMLR : 558)
Arrêté du 17 mars 2010 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)
Décision n° 10A056DR04 du 8 février 2010 portant annulation de la régie d’avances et de recettes du centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 100002DR13 du 5 mars 2010 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par la plate-forme Qphd « Qpcr Haut Débit » gérée par l’Institut montpelliérain de biologie IFR n° 122
Décision n° 100003DR13 du 5 mars 2010 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par le Réseau des animaleries montpelliéraines (RAM) géré par l’Institut montpelliérain de biologie IFR n° 122
Versement de subventions (RMLR : 63441)
Subvention n° 101778DR12 du 15 février 2010 de versement à l’Université pour les unités dont la gestion est déléguée à l’Université
Subvention n° 100001DR15 du 22 février 2010 relative à l’attribution d’une subvention à l’Institut de recherche pour le développement (IRD) à Marseille, pour le compte de la Régie Cotonou (Bénin)
Subvention n° 10F001DR18 du 4 mars 2010 relative à une subvention à l’Université de Montpellier 2, afin de réaliser l'objet suivant : recrutement d’un post-doctorant
Subvention n° 10F002DR18 du 4 mars 2010 relative à l’attribution d’une subvention à l’Université de Cordoue, afin de réaliser l'objet suivant : recrutement d’un doctorant
Subvention n° 10F003DR18 du 11 mars 2010 relative à l’attribution d’une subvention à l’Université La Sapienza de Rome, afin de réaliser l'objet suivant : recrutement d’un post-doctorant
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Arrêté du 18 février 2010 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
Mesures particulières
Concours
Concours externes d'IT nommés en 2009 et 2010
Concours internes d'IT nommés en 2009 et 2010
Promotions
ITA nommés sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du président du Centre national de la recherche scientifique en 2009 et 2010
Comités, conseils et commissions
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 100017DRH du 12 mars 2010 fixant la liste des personnes désignées pour représenter l’administration au comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts
Décision n° 100088DR01 du 12 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8174 du CNRS - Centre d'économie de la Sorbonne
Décision n° 100090DR01 du 15 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8210 du CNRS - Histoire et anthropologie des mondes antiques
Décision n° 100031DR06 du 12 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 3349 - Laboratoire réactions et génie des procédés (LRGP)
Décision n° 100135DR06 du 3 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5584 - Institut de mathématiques de Bourgogne
Informations générales
Textes signalés
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