Comités, conseils et commissions

Comité technique paritaire du CNRS  (CTP)

Représentants de l'administration au comité technique paritaire

Décision n° 100017DRH du 12 mars 2010 fixant la liste des personnes désignées pour représenter l’administration au comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts  - BO n° 5-2010 / p. 28

Décision n° 100006ELEC du 24 février 2010 relative à l’ouverture du second scrutin dans le cadre du vote à l’urne pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR)  - BO n° 4-2010 / p. 51

Décision n° 100007ELEC du 24 février 2010 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR) – second tour de scrutin - BO n° 4-2010 / p. 51

Décision n° 090006ELEC du 20 novembre 2009 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR)  - BO n° 1-2010 / p. 34

Décision n° 090007ELEC du 20 novembre 2009 relative à l’ouverture du scrutin dans le cadre du vote à l’urne pour le renouvellement du Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR) - BO n° 1-2010 / p. 34

Décision n° 090016DRH du 3 mars 2009 fixant la liste des désignés pour représenter l’administration au comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts  - BO n° 5-2009 / p. 21

Décision n° 090004DRH du 29 janvier 2009 mettant fin à compter du 14 janvier 2009 au mandat des représentants du personnel au comité technique paritaire du CNRS et de l'IN2P3  - BO n° 4-2009 / p. 28

Décision n° 060059DRH du 12 octobre 2006 relative à la composition du comité technique paritaire - BO n° 12-2006 / p. 52

Décision n° 060033DRH du 11 mai 2006 portant désignation des membres du Comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 7-2006 / p. 77

Décision n° 050061DRH du 19 décembre 2005 relative à la révision de la composition du comité technique paritaire - BO n° 3-2006 / p. 19

Décision n° 040039DRH du 14 octobre 2004 relative à la révision de la composition des membres du comité technique paritaire (CTP) - BO n°12-2004 / p. 45

Décision n° 040017DRH du 27 mai 2004 relative à la composition des membres du Comité technique paritaire du CNRS - BO n° 8-9-2004 / p. 132

Décision n^o 030025DRH du 30 avril 2003 désignant les représentants de l’administration au comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2003 / p. 32

Décision n^o 000045DRH du 15 septembre 2000 relative à la nomination des membres de l'administration du comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 11-2000 / p. 87

Décision n^o 961014SPER du 4 mars 1996 de nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire du CNRS - BO n^o 4-1996 / p. 73

Décision n^o 920767SPER du 3 décembre 1992 nommant les membres titulaires et suppléants pour représenter l'administration au comité technique paritaire du CNRS - BO n^o 2-1993 / p. 81

Décision n^o 903170SPER du 13 novembre 1990 désignant les représentants titulaires de l’administration au CTP du CNRS - BO n^o 1-1991 / p. 42

Décision n^o 910150SPER du 12 avril 1991 désignant les représentants de l’administration au CTP du CNRS - BO n^o 6-1991 / p. 48

Commission Mobilité

Décision n^o 990017DRH du 21 mai 1999 de nomination des membres de la commission Mobilité - BO n^o 7-1999 / p. 60

Décision n^o 970011DRH du 28 janvier 1997 de nomination des membres de la commission Mobilité - BO n^o 4-1997 / p. 43

Décision n^o 970014DRH du 28 janvier 1997 portant nomination du représentant titulaire du SGEN-CFDT à la commission Mobilité - BO n^o 4-1997 / p. 44

Décision n^o 960392DGRH du 5 avril 1996 de nomination des membres de la commission Mobilité - BO n^o 6-1996 / p. 47

Avis du comité technique paritaire

Ordre du jour et relevé des avis du comité technique paritaire du 6 juin 1996 - BO n^o 8-1996 / p. 66

Ordre du jour et relevé des avis du comité technique paritaire du 19 juin 1996 - BO n^o 8-1996 / p. 69

Relevé des avis du comité technique paritaire du 21 janvier 1999 - BO n^o 3-1999 / p. 45

Relevé des avis du comité technique paritaire du 1^er décembre 1999 - BO n^o 1-2000 / p. 50