283 - Autres organes consultatifs à compétence scientifique

Comité consultatif national d'éthique

Décret n° 92-501 du 9 juin 1992 - BO n° 8-1992 / p. 12

Décret du 9 juin 1992 - BO n° 8-1992 / p. 13

Arrêté du 9 juin 1992 - BO n° 8-1992 / p. 13

Comité d'éthique pour les sciences - CNRS

Décision n^o 020084DAJ du 20 août 2002 portant création du Comité d’éthique du CNRS - BO n^o 10-2002 / p. 14

Décision n^o 977247DCAJ du 26 décembre 1997 modifiant la décision n^o 940789SJUR du 29 juin 1994 portant création du Comité d’éthique pour les sciences au CNRS - BO n^o 2-1998 / p. 61

Décision n° 940789SJUR du 29 juin 1994 modifiée portant création du Comité d’éthique pour les sciences - CNRS - BO n° 8-1994 / p 22.

Décision n° 940790SJUR du 29 juin 1994 relative à la composition du Comité d’éthique pour les sciences - BO n° 8-1994 / p. 23

Comité d’orientation des moyens informatiques (COMI)

Décision n° 950015DSPR du 31 mai 1995 relative aux missions du comité d’orientation des moyens informatiques (COMI) - BO n° 8-1995 / p. 18

Décision n° 950017DSPR du 2 janvier 1996 relative à la composition du comité d'orientation des moyens informatiques (COMI) - BO n° 2-1996 / p. 4

Décision n° 950018DSPR du 2 janvier 1996 relative à la composition du comité d'orientation des moyens informatiques (COMI) - BO n° 2-1996 / p. 4

Décision n° 960025DSPR du 17 juin 1996 concernant  la composition du comité d'orientation des moyens informatiques (COMI) - BO n° 8-1996 / p. 20

Décision n° 960024DSPR du 17 juin 1996 relative au comité de pilotage des moyens informatiques - BO n° 8-1996 / p. 20

Décision n° 38 / 90 du 23 février 1990 instituant un comité d’orientation des moyens informatiques (COMI) - BO n° 2-1990 / p. 11

Création de comités

Décision n° 060322DAJ du 28 novembre 2006 portant création du comité des infrastructures - BO n^o 1-2007 / p. 14

Décision n^o 976796DCAJ du 14 novembre 1997 de création d’un groupe de réflexion sur la déontologie dans l’utilisation des réseaux - BO n^o 1-1998 / p. 5

Décision n° 960002SCVI du 2 janvier 1996 de création d'un comité de réflexion en bioinformatique - BO n° 4-1996 / p. 63

Décision n° 960014SCHS du 29 mai 1996 créant un comité des orientalismes auprès du directeur du département des sciences de l’homme et de la société - BO n° 7-1996 / p. 7

Décision n° 920013SJUR du 6 janvier 1992 créant un comité des orientalismes auprès du directeur général du CNRS - BO n° 3-1992 / p. 7

Décision n° 960020SCHS du 2 septembre 1996 relative à la création d’un comité de l’archéologie auprès du directeur du département des sciences de l’homme et de la société - BO n° 10-1996 / p. 11

Décision n° 920073SJUR du 28 janvier 1992 créant un comité de l'archéologie auprès du directeur du département des sciences de l’homme et de la société - BO n° 3-1992 / p. 10

Décision n^o 030042INPN du 22 décembre 2003 modifiant la décision n^o 930005INPN du 22 février 1993 relative à la création du comité interdépartemental du CNRS pour le domaine des ondes gravitationnelles - BO n^o 3-2004 / p. 19

Décision n° 930005INPN du 22 février 1993 de création du comité interdépartemental pour le domaine des ondes gravitationnelles - BO n° 4-1993 / p. 11

Décision n° 920074SJUR du 28 janvier 1992 créant un conseil des sciences physiques auprès du directeur général du CNRS - BO n° 3-1992 / p. 11

Décision n° 920072SJUR du 28 janvier 1992 créant un comité des interactions des mathématiques auprès du directeur des sciences physiques et mathématiques - BO n° 3-1992 / p. 9

Décision n° 920010SJUR du 1^er janvier 1992 créant un comité interface chimie-biologie auprès du directeur général du CNRS - BO n° 3-1992 / p. 6