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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 1 / janvier 2002
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)
Arrêté du 20 novembre 2001 relatif aux décharges de service
d’enseignement dont peuvent bénéficier certains directeurs d’unité
de formation et de recherche
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 010013SPHM du 16 novembre 2001 de création de
l’unité de recherche Soleil
Décision no 010025SCHS du 12 novembre 2001 approuvant la
création de l’UMR no C7118 - Analyses et traitements informatiques
du lexique français
Décision no 010026SCHS du 7 novembre 2001 portant rattachement d’une unité mixte de recherche à la délégation Île-de-France Est
Décision no 010040SCVI du 22 novembre 2001 de création de
l’UMR no C7127 - Centre d’études d’océanographie et de biologie
marine
Relations et échanges avec l'extérieur
Prises de participation (RMLR : 301)
Statuts de la société civile Synchrotron Soleil, constituée par le
Centre national de la recherche scientifique et le Commissariat à
l’énergie atomique le 16 octobre 2001
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision no 010113DCAJ du 13 novembre 2001 portant création
d’un traitement informatisé dont l’objet est de recenser les chercheurs en histoire moderne et contemporaine, en vue d’une connaissance générale de l’état des recherches en histoire
Personnels du CNRS
Liberté d'opinion - Non discrimination (RMLR : 5231)
Loi no 2001-1066 du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les
discriminations (1)
Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)
Arrêté du 19 novembre 2001 fixant les règles de fonctionnement et
de constitution des commissions instituées par le décret no 2001-834
du 12 septembre 2001 relatif à la reconnaissance de l’expérience
professionnelle en équivalence des conditions de titres ou de diplômes requises pour se présenter aux concours et examens professionnels réservés organisés en application de l’article 1er de la loi
no 2001-2 du 3 janvier 2001
Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)
Décision no 010066DRH du 28 novembre 2001 fixant le taux d’intérêt et le montant du prêt à la mobilité géographique
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau no 010012DRH du 1er novembre 2001 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au 1er novembre 2001
Tableau no 010011DRH du 1er novembre 2001 du traitement des
fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels
techniques au 1er novembre 2001
Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)
Arrêté du 26 novembre 2001 fixant les taux des indemnités
forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 25 et 26
du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié
Réglementation missions et changement de résidence - DOM (RMLR : 556)
Arrêté du 26 novembre 2001 modifiant l’arrêté du 12 avril 1989
modifié fixant les taux des indemnités forfaitaires de changement
de résidence prévues aux articles 26 et 27 du décret no 89-271 du
12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des
frais de déplacement des personnels civils à l’intérieur des départements d’outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour
se rendre d’un département d’outre-mer à un autre
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dispositions communes budgétaires et comptables (RMLR : 6154)
Note no 01R090DFI du 1er octobre 2001 relative à la préparation et
à la gestion en euros en 2002
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision no 010001DR14 du 7 décembre 2001 relative au tarif de
vente du Bulletin officiel du CNRS
Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)
Arrêté du 7 novembre 2001 modifiant l’arrêté du 28 août 2001 pris
en application de l’article 45, alinéa premier, du code des marchés
publics et fixant la liste des renseignements et/ou documents
pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics
Mesures particulières
Concours
Nominations d’ITA en 2001 - Concours externes
Nominations d’ITA en 2001 - Concours internes
Promotions
Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2000
Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2001
Comités, conseils et commissions
Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (41e séance) du 25 octobre 2001 (Extraits)
Décision no 01L001DSI du 8 octobre 2001 relative à la composition du comité des utilisateurs Gestlab
Décision no 01L002DSI du 23 octobre 2001 relative à la composition du comité de pilotage Gestlab
Décision no 010225DR05 du 29 octobre 2001 modifiant la décision no 000395DR05 du 22 novembre 2000 portant création d’un conseil de service au sein de la délégation Île-de-France Ouest et Nord
Décision no 010199DR08 du 12 novembre 2001 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C6005
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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