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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 2 / février 2002
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Ministère chargé de la recherche - Administration centrale (RMLR : 1321)
Arrêté du 27 décembre 2001 relatif au cycle de travail pour les
agents soumis aux horaires de bureau dans les services des
administrations centrales du ministère de l’éducation nationale et
du ministère de la recherche
Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)
Décret no 2001-1231 du 20 décembre 2001 portant diverses dispositions applicables aux enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la
désignation des membres du Conseil national des universités
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 010009BPC du 1er octobre 2001 de création d’unités
mixtes de recherche
Décision no 010019SCHS du 26 septembre 2001 portant modification de l’intitulé et des partenaires de la FR no W2330 - Fédération
de recherche Jourdan
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 010028SCHS du 14 décembre 2001 approuvant la
création de la FRE no K2410 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision no 010024STIC du 6 décembre 2001 relative au renouvellement de l‘UPS no S0581 - Institut du développement et des
ressources en informatique scientifique (IDRIS)
Décision no 010030SCHS du 7 décembre 2001 portant création de
l‘UMS no T2418 - Histoire et archéologie maritimes
Décision no 010029SCHS du 7 décembre 2001 portant création de
l’UMS no T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en
sciences humaines et sociales - A.-Quetelet
Conseils scientifiques de département (RMLR : 2813)
Arrêté du 11 décembre 2001 complétant l’arrêté du 13 février 2001
fixant la composition, le mode d’élection et les règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département du Centre national
de la recherche scientifique
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupement d'interêt public (RMLR : 303)
Arrêté du 4 décembre 2001 portant abrogation des arrêtés fixant
les modalités spéciales d’exercice du contrôle économique et financier de l’État sur des groupements d’intérêt public constitués en
application de l’article L. 719-11 du code de l’éducation
Avis relatif à des décisions portant approbation de la convention
constitutive du GIP « Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne »
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention
constitutive modificative du GIP « Institut français pour la recherche
et la technologie polaires (IFRTP) »
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision no 010130DCAJ du 7 décembre 2001 de création de
traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de
l’UMR no C7636 - Laboratoire de physique et mécanique des
milieux hétérogènes
Décision no 010136DCAJ du 7 janvier 2002 de création d’un traitement informatisé ayant pour objet l’analyse statistique des consultations effectuées par les visiteurs du site Web de la délégation
Aquitaine et Poitou-Charentes du CNRS
Manipulation des organismes génétiquement modifiés (RMLR : 443)
Arrêté du 30 novembre 2001 fixant le contenu du dossier technique
accompagnant la demande d’autorisation de dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés dans le cadre de recherches biomédicales portant sur les éléments et produits du corps
humain génétiquement modifiés après avoir été prélevés ou
recueillis
Personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Arrêté du 21 décembre 2001 modifiant l’arrêté du 17 mai 1984
modifié portant création des fonctions de chargé de recherches
documentaires
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 26 novembre 2001 modifiant l’arrêté du 22 septembre
1998 fixant les montants des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 39 et 40 du décret
no 98-844 du 22 septembre 1998 modifié
Les BDI/Boursiers (RMLR : 5325)
Note no 020001DRH du 10 décembre 2001 relative à la mise en
place des contrats à durée déterminée aux fins de transfert de
technologie, et à la refonte du dispositif des bourses post-doctorales
au CNRS
Décision no 010006DRH du 30 novembre 2001 relative à la mise en
place de contrats à durée déterminée aux fins de transfert de
technologie
Décision no 010054DRH du 30 novembre 2001 relative à la refonte
du dispositif des bourses post-doctorales au CNRS
Les vacataires (RMLR : 5326)
Circulaire no 010001DRH du 20 novembre 2001 relative aux modalités d’engagement et de rémunération des personnels payés sur
crédits de vacations
Décision no 0100490DRH du 30 novembre 2001 fixant les niveaux
des rémunérations des personnels payés sur crédits de vacations
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Budget (RMLR : 6151)
Note no 01B205DFI du 11 décembre 2001 relative aux coûts
moyens budgétaires 2002
Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)
Arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue
aux II et III de l’article 27 du code des marchés publics
Mise en œuvre des marchés publics - Objet (RMLR : 634225)
Arrêté du 24 décembre 2001 relatif à la nomenclature prévue par
l’article 27 du code des marchés publics, applicable à certaines
activités de recherche
Moyens immobiliers et matériels
Véhicules (RMLR : 723)
Note no 01D290DFI du 14 décembre 2001 relative à l’acquisition de
véhicules administratifs (neufs ou d’occasion) et gestion du parc
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 8 janvier 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Comités, conseils et commissions
Décision no 010019SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et corpusculaire
Décision no 010013SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences physiques et mathématiques
Décision no 010020SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences et technologies de l’information et de la communication
Décision no 010014SGCN du 3 décembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences pour l’ingénieur
Décision no 010015SGCN du 3 décembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences chimiques
Décision no 010018SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’Univers
Décision no 010016SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de la vie
Décision no 010017SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’homme et de la société
Décision no 010134DCAJ du 31 octobre 2001 désignant le délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange en qualité de personne responsable des marchés relatifs à la réalisation du projet BFC et portant composition de la commission d’appel d’offres afférente
Décision no 010183DR03 du 12 décembre 2001 relative à la nomination des membres du comité paritaire de gestion du restaurant de Villejuif
Décision no 010120DR06 du 3 décembre 2001 relative à la constitution du conseil de surveillance régional de la délégation Nord-Est
Décision no 010200DR08 du 15 novembre 2001 relative au règlement intérieur du conseil de service de la délégation Centre - Auvergne et Limousin
Décision no 010111DR11 du 17 décembre 2001 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C5130 - Institut de microélectronique, électromagnétisme et photonique
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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