Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 11 / novembre 2002

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (RMLR : 143)

Décret n^o 2002-1130 du 5 septembre 2002 modifiant le décret n^o 85-258 du 21 février 1985 relatif à l’organisation et au fonctionnement du Comité national d’évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Décision n^o 020010DEP du 26 septembre 2002 modifiant les décisions de création de programmes de recherche « Sciences bio-médicales, santé et société » et « Société de l’information »

Décision n^o 020011DEP du 26 septembre 2002 modifiant les décisions de création de programmes de recherche « Puces à ADN » et « Bio-informatique »

Décision n^o 020012DEP du 26 septembre 2002 modifiant les décisions de création de programmes de recherche « Protéomique et génie des protéines », « Imagerie du petit animal », « Impact des biotechnologies dans les agro-écosystèmes », « Dynamique et réactivité des assemblages biologiques » et « Cognition et traitement de l’information »

Décision n^o 020013DEP du 1^er octobre 2002 modifiant la décision n^o 010011DSPR du 9 juillet 2001 de création du programme de recherche « Matériaux »

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 020021SCVI du 17 septembre 2002 de mise en phase d’unités propres de recherche gérées avec le contrat quadriennal de développement liant le ministère de la recherche, le CNRS et les universités de Paris-5 et de Paris-11

Décision n^o 020087DAJ du 23 septembre 2002 modifiant la décision n^o 920520SOSI du 24 juillet 1992 modifiée portant organisation et fonctionnement des structures opérationnelles de recherche

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 010027SCHS du 11 septembre 2002 portant modification de la FRE n^o K2257 - Groupe d’étude et d’observation de la démocratie

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 020025STIC du 29 août 2002 relative au renouvellement de l’UPS n^o S0836 - Unité réseaux du CNRS

Personnels du CNRS

Jours fériés (RMLR : 5236-22)

Circulaire FP/7 n^o 2030 du 24 septembre 2002 relative au calendrier des fêtes légales de l’année scolaire 2002-2003

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Versement de subventions (RMLR : 63441)

Arrêté du 23 septembre 2002 pris en application de l’article 13 du décret n^o 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l’État pour des projets d’investissement fixant les conditions dans lesquelles peut être modifiée la nature de la dépense bénéficiant d’une subvention du ministère chargé de la recherche

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Note n^o 020003ELEC du 18 septembre 2002 relative aux résultats des élections des commissions administratives paritaires du CNRS

Décision n^o 020025DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 3 compétente à l’égard des ingénieurs de recherche du CNRS

Décision n^o 020026DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 4 compétente à l’égard des ingénieurs d’études du CNRS

Décision n^o 020027DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 5 compétente à l’égard des assistants ingénieurs du CNRS

Décision n^o 020028DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 6 compétente à l’égard des techniciens de la recherche du CNRS

Décision n^o 020029DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 7 compétente à l’égard des adjoints techniques de la recherche du CNRS

Décision n^o 020030DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 8 compétente à l’égard des agents techniques de la recherche du CNRS

Décision n^o 020031DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 9 compétente à l’égard des attachés d’administration de la recherche du CNRS

Décision n^o 020032DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 10 compétente à l’égard des secrétaires d’administration de la recherche du CNRS

Décision n^o 020033DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 11 compétente à l’égard des adjoints administratifs de la recherche du CNRS

Décision n^o 020034DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission paritaire des personnels contractuels des catégories A, B et D du CNRS

Décision n^o 020020DR16 du 10 septembre 2002 modifiant la décision n^o 000216DR16 du 21 décembre 2000 relative à la création du comité paritaire de gestion du restaurant du site du Campus Michel-Ange et à la nomination de ses membres

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire