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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 10 / octobre 2010
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 100015INC du 21 juin 2010 portant prolongation d’un an du mandat de la FR n° 3050 - Fédération TGE RMN Très Hauts Champs
Décision n° 100050INSHS du 16 juillet 2010 portant changement d’intitulé de l’UMR n° 7219 - Laboratoire de philosophie et d'histoire des sciences (REHSEIS-CHSPAM)
Décision n° 100006INS2I du 29 juillet 2010 portant modification de la décision n° 10A004DSI du 18 décembre 2009 portant création et renouvellement des UMR contractualisées
Décision n° 100019INP du 22 juillet 2010 portant fermeture de la FRE n° 3363 - Institut des sciences moléculaires d’Orsay ; création de l'UMR - Institut des sciences moléculaires d’Orsay et nomination de M. Philippe BRECHIGNAC, en qualité de directeur par intérim
Décision n° 100032INSIS du 4 août 2010 portant création de la FR n° 3393 - Institut photovoltaïque francilien (IPVF)
Décision n° 10A001DSI du 18 décembre 2009 portant création et renouvellement des UPR et des USR
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 100050INSHS du 16 juillet 2010 portant changement d’intitulé de l’UMR n° 7219 - Laboratoire de philosophie et d'histoire des sciences (REHSEIS-CHSPAM)
Personnels du CNRS
Droit à la formation (RMLR : 5235)
Circulaire n° 100001DRH du 25 mars 2010 relative au Droit individuel à la formation (DIF)
Primes et indemnités (RMLR : 5312-3)
Décret n° 2010-997 du 26 août 2010 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des agents publics de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire dans certaines situations de congés
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2010-999 du 27 août 2010 modifiant le décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement
Décision n° 100023INSB du 12 août 2010 fixant les situations d’emplois pouvant ouvrir droit à l’indemnisation et/ou à la compensation des sujétions et astreintes au titre de l’année 2010 dans les unités de l’Institut des sciences biologiques
Travailleurs handicapés (RMLR : 5313-9)
Décret n° 2010-998 du 26 août 2010 modifiant le décret n° 2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Pension-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2010-981 du 26 août 2010 relatif au compte individuel de retraite et à la procédure de liquidation des droits à pension de retraite des fonctionnaires de l'Etat, des magistrats et des militaires
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)
Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux modalités de transmission de la déclaration européenne de services (DES)
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 100172DR10 du 31 août 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’IPCMS - UMR n° 7504 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Versement de subventions (RMLR : 63441)
Subvention n° 10F007DR18 du 2 août 2010 attribuée au Lycée François Truffaut, n° SIRET 19600071500017 à BEAUVAIS
Mesures particulières
Concours
Décision n° 100060DR17 du 3 août 2010 portant nomination du président et membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 67 - BAP C d’accès au corps des ingénieurs de recherche
Décision n° 100061DR17 du 3 août 2010 portant nomination du président et membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 393 - BAP J d’accès au corps des techniciens
Décision n° 100062DR17 du 3 août 2010 portant nomination des personnes admises à concourir au concours externe n° 67 - BAP C d’accès au corps des ingénieurs de recherche
Décision n° 100063DR17 du 4 août 2010 fixant le liste des personnes admises à concourir au concours externe n° 393 - BAP J d’accès au corps des techniciens
Décision n° 100064DR17 du 4 août 2010 fixant la liste des personnes admises à concourir au concours externe n° 68 - BAP C d’accès au corps des ingénieurs de recherche
Décision n° 100065DR17 du 4 août 2010 fixant la liste des personnes admises à concourir au concours externe n° 80 - BAP D d’accès au corps des ingénieurs de recherche
Décision n° 100066DR17 du 4 août 2010 fixant la liste des personnes admises à concourir au concours externe n° 221 - BAP F d’accès au corps des ingénieurs d’études
Décision n° 100067DR17 du 4 août 2010 fixant le liste des personnes admis à concourir au concours externe n° 269 - BAP B d’accès au corps des assistants-ingénieurs
Décision n° 100068DR17 du 4 août 2010 fixant la liste des personnes admises à concourir au concours externe n° 335 - BAP J d’accès au corps des assistants-ingénieurs
Décision n° 100069DR17 du 4 août 2010 fixant la liste des personnes admises à concourir au concours externe n° 350 - BAP A d’accès au corps des techniciens
Comités, conseils et commissions
Décision n° 100009SGCN du 26 juillet 2010 de rattachement de chercheurs à la commission interdisciplinaire « Gestion de la recherche » comme unique instance d’évaluation
Décision n° 100041DRH du 9 juillet 2010 relative aux représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire du corps des adjoints techniques de la recherche
Décision n° 100042DRH du 9 juillet 2010 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire
Décision n° 100051DRH du 11 août 2010 relative aux représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs d’études
Décision n° 100251DR05 du 23 août 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’USR n° 3225 - Maison René-Ginouvès, archéologie et ethnologie
Décision n° 100158DR06 du 17 août 2010 portant modification de la décision portant composition du conseil de service de la délégation Centre-Est
Décision n° 100116DR08 du 5 juillet 2010 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6005 - Institut de chimie organique et analytique
Informations générales
Textes signalés
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