|
304 - Associations et fondations
Décret du 16 juillet 2009 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une fondation de coopération scientifique [« Digiteo-triangle de la physique »] - BO no 8-9-2009
/ p. 9
Décret n° 2008-326 du 7 avril 2008 relatif aux règles générales de fonctionnement des fondations universitaires - BO no 6-2008 / p. 13
Décret du 3 mars 2008 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique (Fondation française pour la recherche sur la biodiversité) - BO no 5-2008 / p. 10
Décret du 15 janvier 2008 portant approbation de la modification du nom d'une fondation de coopération scientifique Réseau thématique de recherche avancée en sciences mathématiques - BO no 3-2008 / p. 10
Décret du 27 novembre 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique « Infectiopôle Sud » - BO no 01-2008 / p. 8
Décret du 31 août 2007 approuvant une modification aux statuts d'une fondation de coopération scientifique - BO no 10-2007 / p. 36
Décret du 7 mars 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (Centre international de recherche aux frontières de la chimie) - BO no 5-2007 / p. 45
Décret du 7 mars 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace) - BO no 5-2007 / p. 45
Décret du 7 mars 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (Réseau français des instituts d'études avancées) - BO no 5-2007 / p. 45
Décret du 19 février 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (rectificatif) - BO no 5-2007 / p. 45
Décret du 19 février 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique - BO no 4-2007 / p. 12
Décret du 1er février 2007 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique - BO no 3-2007 / p. 7
Décret du 20 décembre 2006 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique - BO no 2-2007 / p. 52
Décret du 20 décembre 2006 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique - BO no 2-2007 / p. 52
|
