5311-4 - Avancement-Promotion

Décision n° 100032DRH du 10 mai 2010 relative aux taux de promotion de grade des fonctionnaires ingénieurs et techniciens du CNRS - BO n^o 7-2010 / p. 8

Décision n° 090032DRH du 6 mai 2009 relative aux taux de promotion de grade des fonctionnaires ingénieurs et techniciens du CNRS - BO n^o 7-2009 / p. 11

Décision n° 080020DRH du 5 mai 2008 relative aux taux de promotion de grade des fonctionnaires ingénieurs et techniciens du CNRS - BO n^o 7-2008 / p. 11

Instruction de procédure n^o 010001BPC du 7 juin 2001 relative à l'avancement de grade par sélection professionnelle au Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2001 / p. 27

Décision n^o 920584DGRH du 30 septembre 1992 créant une distinction spécifique dénommée « Cristal du CNRS » - BO n^o 11-1992 / p. 48

Note de service n° 910260SPERdu 21 mai 1991 relative aux modalités d'organisation des avancements de grade ITA par sélection professionnelle (campagne 1990 et 1991) - BO n° 8-1991 / p. 30

Note de service n° 900254SPER du 3 septembre 1990 relative aux majorations d'ancienneté accordées aux fonctionnaires de l'État et des établissements publics servant dans les organisations internationales intergouvernementales - BO n° 7-1990 / p. 35

Note de service n° 900208SPER du 9 août 1990 relative à l'application du décret no 89-66 du 4 février 1959 relatif aux conditions générales de notation et d'avancement des fonctionnaires - BO n° 7-1990 / p. 34

Note de service n° 900207SPER du 8 août 1990 relative à la détermination de la date de changement de grade en cas de changement d'échelon - BO n° 7-1990 / p. 34