Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 11 / novembre 2003

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 030017SPHM du 24 septembre 2003 portant création de la FR n^o W2707 - Institut lasers et plasmas - Recherche

Relations et échanges avec l'extérieur

Accords-cadres et conventions avec les régions (RMLR : 3211)

Convention n^o 030004DR15 du 10 juillet 2003 relative au protocole de coopération CNRS - Conseil régional d’Aquitaine, pour le développement de la recherche scientifique et technologique

Questions administratives et juridiques générales

Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)

Circulaire du 12 septembre 2003 relative au développement de l’administration électronique

Décision n^o 030098DAJ du 25 septembre 2003 modifiant l’annexe à la décision n^o 998407DCAJ du 2 février 1999 portant approbation de la charte utilisateur pour l’usage de ressources informatiques et de services Internet

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire des termes généraux de la chimie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Les personnels du CNRS

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2^e semestre 2003

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n^o 030101DAJ du 11 septembre 2003 acceptant une libéralité consentie au CNRS

Mesures particulières

Promotions

Nominations d’ITA en 2002

Comités, conseils et commissions

Décision n^o 030017SGCN du 26 septembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030002ELEC du 4 septembre 2003 relative aux opérations électorales pour le renouvellement du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030003ELEC du 4 septembre 2003 de nomination de la commission électorale de l’élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030004ELEC du 25 septembre 2003 de nomination de membres de la commission électorale de l’élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030016SGCN du 5 septembre 2003 relative à la nomination de membres du bureau du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030016SPHM du 15 septembre 2003 portant nomination des membres du comité de gestion de l’UPS n^o S2573 – Démantèlement de l’INB 106 (LURE)

Décision n^o 030044DRH du 3 octobre 2003 relative à la nomination des membres de la commission d’équivalence professionnelle

Décision n^o 030045DRH du 6 octobre 2003 relative à la composition de la commission nationale de restauration du CNRS

Décision n^o 030057DR03 du 1er septembre 2003 relative à la constitution et au fonctionnement des comités paritaires de gestion du restaurant de Thiais

Décision n^o 030086DR07 du 6 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5013 - Enzymes, membranes biologiques et biomimétiques

Décision n^o 030631DR15 du 1er juillet 2003 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de Talence

Décision n^o 030084DR15 du 21 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères (LPCP)

Décision n^o 030085DR15 du 9 septembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications (CELIA)

Décision n^o 030034DR17 du 9 septembre 2003 portant création du conseil régional de la délégation Bretagne et Pays de la Loire

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire