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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 11 / novembre 2004
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 040003DRES du 9 septembre 2004 de création d’unités mixtes de recherche
Décision n° 040014SING du 15 septembre 2004 relative à la création de la FR n° 2863 - Fédération de recherche Jacques Villermaux pour la mécanique, l'énergie, les procédés
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 040011SING du 7 septembre 2004 modifiant la décision n° 02E005DSI du 15 janvier 2002 portant création et renouvellement des groupements de recherche à compter du 1er janvier 2002
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 040033SCHS du 5 octobre 2004 de création de la FRE n° 2767 - Groupe de Recherche en Droit, Economie et Gestion
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 040032SCHS du 20 septembre 2004 portant création de l’UPS n° 2716 - Bibliothèque de Sociologie
Décision n° 040070DAJ du 20 septembre 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 2299 - Organisation des élections
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation d'un avenant à la convention constitutive du GIP - Centre de compétence en conception de circuits intégrés (C4I)
Avis relatif à une décision portant approbation d'un avenant à une convention constitutive du GIP - Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH)
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision n° 04P013DSI du 4 octobre 2004 relative aux traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n° 6185 - Neurodégénérescence : modèles et stratégies thérapeutiques
Questions juridiques liées à la protection des personnes (RMLR : 45)
Décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l'importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d'études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Arrêté du 28 septembre 2004 fixant le modèle de dossier de demande des autorisations mentionnées à l'article 5 du décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l'importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d'études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Les personnels du CNRS
Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau n° 040007DRH du 1er juillet 2004 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er juillet 2004
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Décret n° 2004-1001 du 22 septembre 2004 modifiant le décret n° 2002-69 du 15 janvier 2002 fixant le régime de la prime de participation à la recherche scientifique dans certains établissements publics à caractère scientifique et technologique
Arrêté du 22 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2002 fixant les conditions dans lesquelles sont déterminés les taux moyens, les attributions individuelles et le montant des crédits nécessaires au paiement de la prime de participation à la recherche scientifique allouée à certains fonctionnaires
France métropolitaine (RMLR : 554)
Décret n° 2004-999 du 16 septembre 2004 modifiant le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR : 611)
Décision n° 040069DAJ du 6 septembre 2004 conférant la qualité d’ordonnateur secondaire aux délégués régionaux adjoints de la circonscription Rhône-Alpes
Décision n° 040086DAJ du 1er octobre 2004 autorisant le délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées à déléguer sa signature, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, au directeur des systèmes d’information
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 13 septembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 7 septembre 2004 portant nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 040032DRH du 2 septembre 2004 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS
Décision n° 040010ELEC du 15 septembre 2004 relative aux modalités de vote pour l’élection des membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche »
Décision n° 040011ELEC du 15 septembre 2004 relative aux modalités de vote pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de l’institut national des sciences de l’univers du CNRS
Décision n° 040012ELEC du 17 septembre 2004 relative aux modalités de vote pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de direction de l’institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
Décision n° 040285DR01 du 29 septembre 2004 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8582 - Groupe de sociologie des religions et de la laïcité
Décision n° 040894DR12 du 1er juin 2004 portant création du Conseil de Service de la Délégation Provence
Décision n° 040895DR12 du 1er octobre 2004 portant composition du conseil de service de la délégation Provence
Décision n° 040028DR16 du 9 septembre 2004 relative à la composition de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis contenant les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres restreint concernant un marché d’intégration pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS (projet « BFC Etablissement »)
Décision n° 040029DR16 du 27 septembre 2004 relative à la composition de la commission chargée de donner un avis sur les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres restreint concernant un marché d’assistance et d’expertise fonctionnelle à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet « BFC Etablissement »)
Décision n° 040030DR16 portant renouvellement des membres élus et désignés du comité paritaire de gestion du restaurant propre du site du campus Michel-Ange
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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