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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 12 / décembre 2005
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Textes fondamentaux (RMLR : 21)
Décision n° 050064DAJ du 10 octobre 2005 portant création et organisation des départements scientifiques et fixant la liste des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique concernées par leur activité
Décision n° 050043DAJ du 10 octobre 2005 relative au suivi et à l’évaluation des unités et des chercheurs relevant du Centre national de la recherche scientifique
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 050103DAJ du 10 octobre 2005 portant création du service des indicateurs de politique scientifique
Décision n° 050104DAJ du 10 octobre 2005 portant création du service des très grands équipements et des infrastructures de recherche
Décision n° 050105DAJ du 10 octobre 2005 portant création du service partenariats et actions régionales
Décision n° 050106DAJ du 10 octobre 2005 portant création du service programmation et indicateurs de gestion
Décision n° 050107DAJ du 10 octobre 2005 portant création de la cellule support des avis et expertises institutionnelles
Services rattachés à la direction générale (RMLR : 243)
Décision n° 050077DAJ du 7 octobre 2005 portant création de la mission de la stratégie et de la prospective
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 050129DAJ du 20 octobre 2005 portant création du service opérateur de concours au sein de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Structures opérationnelles et autres modes d'intervention (RMLR : 27)
Décision n° 050099DAJ du 10 octobre 2005 relative aux modalités de rattachement des structures opérationnelles de recherche, des instituts fédératifs de recherche et des structures opérationnelles de service aux départements scientifiques et à la direction scientifique générale
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 050007DEP du 17 octobre 2005 modifiant la décision n° 010005DSPR du 9 juillet 2001 de création de programme de recherche « Sciences bio-médicales, santé et société »
Décision n° 050008DEP du 17 octobre 2005 modifiant la décision n° 010006DSPR du 9 juillet 2001 de création de programme de recherche « Société de l'information »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 050098DAJ du 10 octobre 2005 fixant le rattachement des unités de recherche aux départements scientifiques
Décision n° 050101DAJ du 10 octobre 2005 fixant le rattachement des structures fédératives de recherche et des instituts fédératifs de recherche aux départements scientifiques
Décision n° 050012DRES du 5 octobre 2005 relative à certaines unités de recherche
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 050100DAJ du 10 octobre 2005 fixant le rattachement des formations de recherche en évolution aux départements scientifiques
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 050102DAJ du 10 octobre 2005 fixant le rattachement des structures opérationnelles de service à la direction scientifique générale et aux départements scientifiques
Décision n° 050032SCHS du 26 septembre 2005 portant création de l’UMS n° 828 - Centre de données socio-politiques
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision n° 05P069DSI du 27 octobre 2005 de création du traitement automatisé d'informations LABINTEL 2005
Les personnels du CNRS
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2005-1301 du 20 octobre 2005 portant majoration, à compter du 1er novembre 2005, de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2e semestre 2005
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 28 septembre 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Concours
Nominations de chercheurs en 2005
Comités, conseils et commissions
Décret du 5 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination au conseil de direction de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050120DR08 du 16 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6008 – Laboratoire de chimie de l’eau et de l’environnement (LCEE)
Décision n° 050117DR08 du 20 septembre 2005 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte
Décision n° 050119DR08 du 15 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6046 – Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine (LGBPH)
Décision n° 050129DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6086 - Mathématiques et applications (LMA)
Décision n° 050136DR08 du 28 octobre 2005 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6086 - Mathématiques et applications (LMA)
Décision n° 050123DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6161 - Transport des assimilats
Décision n° 050126DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6187 - Institut de physiologie et de biologie cellulaires (IPBC)
Décision n° 050125DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6503 - Catalyse en chimie organique (LACCO)
Décision n° 050132DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6514 - Synthèse et réactivité des substances naturelles (SRSN)
Décision n° 050122DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6532 - Hydrogéologie, argiles, sols et altérations (HydrASA)
Décision n° 050124DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6588 - Migrations internationales, territorialités, identités (MITI)
Décision n° 050130DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6630 - Métallurgie physique (LMP)
Décision n° 050121DR08 du 16 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 2725 - Langage et cognition (LACO)
Décision n° 050128DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 2731 - Signal - Image - Communication (SIC)
Décision n° 050127DR08 du 19 septembre 2005 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 2792 - Centre d’études supérieures de civilisation médiévale (CESCM)
Décision n° 050044DR16 du 4 octobre 2005 portant renouvellement des membres élus et nommés du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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