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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 1 / janvier 2006
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 050148DAJ du 5 décembre 2005 portant création de la direction interrégionale Ile-de-France
Décision n° 050149DAJ du 5 décembre 2005 portant création de la direction interrégionale Nord-Ouest
Départements scientifiques (RMLR : 244)
Décision n° 050159DAJ du 25 novembre 2005 fixant la liste des champs de responsabilité des directeurs scientifiques adjoints des départements scientifiques
Décision n° 050163DAJ du 25 novembre 2005 fixant la composition de l’équipe de direction du département scientifique Mathématique, informatique, physique, planète et univers (MIPPU)
Décision n° 050164DAJ du 25 novembre 2005 fixant la composition de l’équipe de direction du département scientifique Chimie
Décision n° 050165DAJ du 25 novembre 2005 fixant la composition de l’équipe de direction du département scientifique Vivant
Décision n° 050166DAJ du 25 novembre 2005 fixant la composition de l’équipe de direction du département scientifique Homme et société
Décision n° 050167DAJ du 25 novembre 2005 fixant la composition de l’équipe de direction du département scientifique Environnement et développement durable (EDD)
Décision n° 050168DAJ du 25 novembre 2005 fixant la composition de l’équipe de direction du département scientifique Ingénierie
Instituts nationaux (RMLR : 25)
Décision n° 050170DAJ du 25 novembre 2005 fixant la composition et le nombre de membres de l’équipe de direction de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3) du CNRS
Décision n° 050171DAJ du 25 novembre 2005 fixant la composition et le nombre de membres de l’équipe de direction de l’Institut national des sciences de l’univers (INSU) du CNRS
Décision n° 050036INPN du 18 novembre 2005 portant création de la division des projets au sein de l’IN2P3
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 05A002DSI du 6 décembre 2005 portant renouvellement des unités propres de recherche et des unités propres de service et de recherche
Décision n° 05A003DSI du 22 novembre 2005 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche non contractualisées
Décision n° 05A008DSI du 6 décembre 2005 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées
Décision n° 05A004DSI du 22 novembre 2005 portant renouvellement des unités de recherche associées
Décision n° 05A005DSI du 22 novembre 2005 portant renouvellement des instituts fédératifs de recherche du CNRS
Décision n° 05A006DSI du 22 novembre 2005 portant création et renouvellement des fédérations de recherche
Décision n° 05A009DSI du 22 novembre 2005 portant création des unités mixtes internationales
Décision n° 050013DRES du 23 novembre 2005 de création d’unités de recherche et de service devant figurer dans le contrat de développement 2006 – 2009 de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales
Décision n° 050014DRES du 23 novembre 2005 portant création et renouvellement d’unités mixtes de recherche et nomination de directeurs et directeurs adjoints d’unités mixtes de recherche
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 05A007DSI du 6 décembre 2005 portant création et renouvellement des formations de recherche en évolution
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 050034SCHS du 20 octobre 2005 portant renouvellement de l’UMS n° 2409 - Centre de documentation des Instituts d’Orient
Relations et échanges avec l'extérieur
Autres accords-cadres (RMLR : 3212)
Protocole CEA/CNRS n° 050018SPHM du 27 octobre 2005 relatif à la répartition de la contribution des membres
Les personnels du CNRS
Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)
Arrêté du 22 novembre 2005 fixant la journée de solidarité pour les personnels relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)
Arrêté du 4 novembre 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de certains établissements publics scientifiques et technologiques
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau n° 050009DRH du 1er novembre 2005 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er novembre 2005
Tableau n° 050010DRH du 1er novembre 2005 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire ingénieurs et personnels techniques au 1er novembre 2005
Mesures particulières
Comités, conseils et commissions
Procés-verbal du conseil d’administration du CNRS (61ème séance) du jeudi 27 octobre 2005
Décision n° 050055DRH du 18 novembre 2005 modifiant la décision n° 050023DRH du 23 mai 2005 portant nomination des membres de la commission d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 050056DRH du 22 novembre 2005 relative à la composition du comité médical spécial du CNRS
Décision n° 050017ELEC du 16 novembre 2005 créant le bureau de vote pour le premier tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du CNRS
Décision n° 050018ELEC du 16 novembre 2005 créant le bureau de vote (premier tour) pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
Note n° 050004ELEC du 22 novembre 2005 proclamant les élus du premier tour de scrutin de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
Note n° 050005ELEC du 22 novembre 2005 proclamant les élus du premier tour de scrutin de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l'IN2P3
Décision n° 050117DR01 du 22 novembre 2005 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Paris A
Décision n° 05A077DR04 du 7 novembre 2005 portant création d’un comité paritaire de gestion du restaurant des personnels du Campus CNRS de Gif-sur-Yvette
Décision n° 05A078DR04 du 7 novembre 2005 portant désignation des membres du comité paritaire de gestion du restaurant des personnels du Campus CNRS de Gif-sur-Yvette
Décision n° 050118DR08 du 20 septembre 2005 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6175 - Physiologie de la reproduction et des comportements
Décision n° 050135DR08 du 22 novembre 2005 portant composition d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6532 - Hydrologie, argiles, sols et altérations (HydrASA)
Décision n° 050064DR10 du 24 novembre 2005 de création de conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7011 - Image et ville
Décision n° 050065DR10 du 30 novembre 2005 relative au conseil de service de la délégation Alsace
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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