
Bulletin officiel du CNRS Sommaire no 2 / février 2006
version pdf (4,93mo)
version compressée (2,26mo)
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissement publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)
Décret n° 2005-1577 du 16 décembre 2005 modifiant le décret n° 2002-251 du 22 février 2002 portant modification des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique et technologique
Décret n° 2005-1578 du 16 décembre 2005 modifiant le décret n° 2002-252 du 22 février 2002 relatif au régime budgétaire, financier et comptable des établissements publics scientifiques et technologiques
Arrêté du 26 décembre 2005 fixant pour le Centre national de la recherche scientifique la date de début d'application de certaines dispositions du décret n° 2002-251 du 22 février 2002 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique et technologique et du décret n° 2002-252 du 22 février 2002 modifié relatif au régime budgétaire, financier et comptable des établissements publics à caractère scientifique et technologique
Organisation générale du CNRS
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 050213DAJ du 21 décembre 2005 portant création de la direction de la communication
Décision n° 050214DAJ du 21 décembre 2005 portant création de la direction des relations européennes et internationales
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 050046DR16 du 20 décembre 2005 portant création à la délégation Paris Michel-Ange d’un service technique, intérieur et logistique regroupant les services techniques et logistiques et le service intérieur
Décision n° 050047DR16 du 20 décembre 2005 portant sur le changement de nom de l’entité d’assistance au système d’information (EASI) de la délégation Paris Michel-Ange
Délégués régionaux (RMLR : 261)
Décision n° 050215DAJ du 2 janvier 2006 modifiant la décision n° 020023DCAJ du 28 février 2002 modifiée relative aux conditions de délégations de signature consenties par les délégués régionaux en leur qualité d’ordonnateurs secondaires aux directeurs d’unités de leur circonscription
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 050206DAJ du 9 décembre 2005 portant modification de la décision n° 04A008DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des unités mixtes de recherche
Décision n° 050011DRES du 31 août 2005 complétant la décision n° 050010DRES du 15 juin 2005 de création et renouvellement d’unités de recherche devant figurer dans le contrat de développement 2005 – 2008 de l’université Louis Pasteur – Strasbourg 1 - Erratum
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 050006SCVI du 6 septembre 2005 de création de l’UMS n° 2925 - Station alpine Joseph Fourier
Questions administratives et juridiques générales
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire des sciences humaines (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Les personnels du CNRS
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2005-1519 du 5 décembre 2005 modifiant le décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 050132DR06 du 19 décembre 2005 fixant le montant des subventions aux organisations syndicales de la Délégation Centre-Est
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)
Décision n° 050026DR11 du 7 décembre 2005 portant création de la régie d’avances et de recettes auprès de l’UMR n° 5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules (LAPP)
Contrôle financier (RMLR : 6141)
Arrêté du 1er décembre 2005 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier applicable aux établissements publics à caractère scientifique et technologique
Budget (RMLR : 6151)
Note n° 05B167DFI du 23 décembre 2005 relative aux coûts moyens budgétaires 2006
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 050202DAJ du 12 décembre 2005 acceptant la libéralité consentie par Mme Alphonsine LEJEUNE
Mesures particulières
Comités, conseils et commissions
Procés verbal du conseil d’administration du CNRS (62ème séance) du jeudi 1er décembre 2005
Arrêté du 29 novembre 2005 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050019ELEC du 11 décembre 2005 créant le bureau de vote pour le deuxième tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050020ELEC du 11 décembre 2005 créant le bureau de vote pour le deuxième tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
Décision n° 050141DR08 du 26 décembre 2005 portant création du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 050141DR14 du 25 novembre 2005 modifiant la décision n° 040324DR14 du 3 décembre 2004 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Midi-Pyrénées
Concours
Nomination d’ITA en 2005 – Concours externes
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
|