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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 3 / mars 2007
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 070001DR16 du 2 janvier 2007 portant création d’un service de gestion de la délégation (SGD) à la délégation Paris Michel-Ange
Décision n° 070002DR16 du 2 janvier 2007 portant création d’une cellule de crise à la délégation Paris Michel-Ange
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 060048SCHS du 18 janvier 2007 portant création de l’UMR n° 5225 - Institut de recherche sur l’éducation
Décision n° 060024SING du 11 janvier 2007 modifiant la décision n° 04A005DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des fédérations de recherche au 1er janvier 2005
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 071096SUNI du 25 janvier 2007 de renouvellement de l'UPS n° 2074 - Large millimeter array (LMA) - Institut de radioastronomie millimétrique (IRAM)
Décision n° 070008DAJ du 31 janvier 2007 portant renouvellement de l’UPS n° 2573 - Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)
Décision n° 060045SCHS du 29 décembre 2006 portant création de l’UMS n° 3036 - Bibliothèque des sciences humaine et sociale Descartes
Décision n° 070001SPHM du 11 janvier 2007 portant renouvellement de l’UMS n° 5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques (MathDoc)
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif aux décisions portant approbation d’un avenant à la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public (GIP « BULAC »)
Associations et fondations (RMLR : 304)
Décret du 1er février 2007 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique
Questions administratives et juridiques générales
Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)
Décision n° 070007DAJ du 18 janvier 2007 portant approbation des modifications de la charte pour l’usage de ressources informatiques et de service Internet
Les personnels du CNRS
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
Circulaire du 27 novembre 2006 relative aux conditions d’application dans les services de l’Etat et des établissements publics qui en relèvent de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif, prévue par le décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006
Circulaire du 4 décembre 2006 concernant la réglementation relative à la lutte contre le tabagisme
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2007-96 du 25 janvier 2007 portant majoration à compter du 1er février 2007 de la rémunération des personnels civils et militaires de l’Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Décret n° 2007-144 du 1er février 2007 modifiant l’article R. 611-14-1 du code de la propriété intellectuelle et le décret n° 96-858 du 2 octobre 1996 relatif à l’intéressement de certains fonctionnaires et agents de l’Etat et de ses établissements publics ayant participé directement à la création d’un logiciel, à la création ou à la découverte d’une obtention végétale ou à des travaux valorisés
Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décision n° 070004SCVI du 15 janvier 2007 fixant les situations d’emplois pouvant ouvrir droit à l’indemnisation et/ou à la compensation des sujétions et astreintes au titre de l’année 2007 dans les unités du département Sciences du vivant
Circulaire du 25 janvier 2007 relative à l’application du décret n° 2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l’Etat et des établissements publics administratifs de l’Etat travaillant hors Ile-de-France
Pension-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2007-60 du 12 janvier 2007 relatif à la revalorisation des pensions civiles et militaires de retraite et assimilées
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)
Décision n° 060042INSU du 20 décembre 2006 relative à la clôture de la régie d’avances INSU auprès du service d’aéronomie de Verrières-le-Buisson
Décision n° 060043INSU du 20 décembre 2006 relative à la clôture de la régie d’avances INSU auprès du Laboratoire d’astronomie spatiale de Marseille (LAM)
Décision n° 060044INSU du 28 décembre 2006 relative à la clôture de la régie d’avances INSU auprès des services techniques de l’INSU à l’antenne de La Seyne sur Mer
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 07R001DFI du 22 janvier 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 8090 - Laboratoire génétique des maladies multifactorielles
Décision n° 07R002DFI du 22 janvier 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 5086 - Institut de biologie et de chimie des protéines
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 2 janvier 2007 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 12 janvier 2007 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décret du 16 janvier 2007 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 19 décembre 2006 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (66ème séance) du jeudi 30 novembre 2006
Décision n° 070001DR01 du 9 janvier 2007 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7095 - Institut d’Astrophysique de Paris
Décision n° 070002DR01 du 17 janvier 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8170 - Laboratoire commun n° 9 - Centre Asie du Sud-Est
Décision n° 070002DR08 du 17 janvier 2007 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 3021 - Institut de combustion aérothermique réactivité et environnement
Décision n° 070003DR08 du 17 janvier 2007 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UPR n° 3021 - Institut de combustion aérothermique réactivité et environnement
Décision n° 07D012DR18 du 16 janvier 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8161 - Institut de biologie de Lille
Décision n° 07D013DR18 du 25 janvier 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8164 - Histoire, archéologie, littératures des mondes anciens – Institut de papyrologie et d’égyptologie Lille (HALMA – IPEL)
Décision n° 07D011DR18 du 16 janvier 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 2816 - Ecosystèmes littoraux et côtiers (ELICO)
Décision n° 070004DR19 du 11 janvier 2007 nommant les membres de la commission régionale de formation permanente (CRFP) de la délégation Normandie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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