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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 5 / mai 2008
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 081030SUNI du 28 février 2008 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées
Décision n° 080024SING du 19 mars 2007 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées au 1er janvier 2008
Décision n° 081018SUNI du 21 mars 2008 portant renouvellement de l'UMR n° 6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l'environnement terrestre (LSEET)
Décision n° 080001SCHI du 3 mars 2008 portant création de la FR n° 3173 - Groupe de recherche interdisciplinaire sur les matériaux, les molécules et la matière
Décision n° 080001SCHS du 23 janvier 2008 portant création de l’USR n° 3172 - Centre Franco-Egyptien d’études des temples de Karnak (CFEETK) et nomination du directeur
Décision n° 080005SCHS du 19 mars 2008 portant prolongation de l’UMR n° 5198 - Les hominidés au quaternaire : milieux et comportements pour sa mise en phase avec le contrat de développement du Muséum national d’histoire naturelle (MNHN)
Décision n° 070050SCHS du 11 février 2008 portant création de l’UMI n° 3157 - Water, environment and public policy et nomination du directeur et de la directrice adjointe
Décision n° 080004SING du 28 février 2008 portant renouvellement de l’UMR n° 6070 - Laboratoire informatique signaux et systèmes de Sophia Antipolis (I3S)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 080026SING du 27 mars 2008 modifiant la décision n° 06A002DSI du 6 avril 2006 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS).
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 080025DAJ du 6 mars 2008 portant renouvellement de l’UPS n° 76 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST)
Décision n° 080002EDD du 31 mars 2008 portant création de l’UPS n° 3188 - Oyapock
Relations et échanges avec l'extérieur
Associations et fondations (RMLR : 304)
Décret du 3 mars 2008 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique (Fondation française pour la recherche sur la biodiversité)
Mission de valorisation des résultats de la recherche (RMLR : 331)
Décret n° 2008-318 du 4 avril 2008 modifiant le décret n° 2000-893 du 13 septembre 2000 relatif aux conditions dans lesquelles les établissements publics à caractère scientifique et technologique et les établissements publics d'enseignement supérieur peuvent fournir des moyens de fonctionnement à des entreprises ou à des personnes physiques
Questions administratives et juridiques générales
Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)
Décision n° 080001DAJ du 14 mars 2008 relative aux actes administratifs et contractuels du CNRS
Personnels du CNRS
Les agents non titulaire de l'État régis par le décret de 1986 (RMLR : 5122)
Décret n° 2008-281 du 21 mars 2008 portant modification du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l’Etat pris pour l’application de l’article 7 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat
Réglementation en matière de cumul (RMLR : 5211-2)
Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul d’activités et portant application de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires modifiée, notamment son article 25, et du décret n° 2007-648 du 2 mai 2007 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l’Etat
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 080233DR02 du 26 février 2008 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Paris B
Décision n° 080076DR11 du 5 mars 2008 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Alpes
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Décision n° 080013DRH du 12 mars 2008 relative à la rémunération des médecins de prévention du CNRS au titre de l’année 2008
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Comptables principal et secondaires (RMLR : 612)
Décret n° 2008-228 du 5 mars 2008 relatif à la constatation et à l’apurement des débets des comptables publics et assimilés
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 080034DAJ du 31 mars 2008 portant acceptation de la libéralité consentie par M. Jean PARISOT
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 080128DR17 du 25 mars 2008 relative aux tarifs des prestations réalisées par la FR n° 2424 – Station biologique de Roscoff
Mesures particulières
Concours
Décision n° 080002SGCN du 31 janvier 2008 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l’année 2008
Décision n° 080004SGCN du 17 mars 2008 relative à la nomination d’un expert du jury d’admissibilité d’un concours de recrutement de chercheurs ouvert au titre de l’année 2008
Décision n° 080019DRH du 24 février 2008 fixant les intitulés des sections de jury d’admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique au titre de l’année 2008
Comités, conseils et commissions
Décision n° 080014DRH du 28 mars 2008 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS
Décision n° 070068DRH du 2 janvier 2007 portant composition de la commission administrative paritaire chargée de donner un avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts
Décision n° 080008DRH du 3 mars 2008 modifiant la décision n° 070068DRH du 2 janvier 2007 portant composition de la commission administrative paritaire chargée de donner un avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts
Décision n° 080005SGCN du 10 mars 2008 modifiant les décisions n° 060009SGCN et n° 060010SGCN du 8 août 2006 relatives à la nomination des membres des conseils scientifiques des départements Chimie et Sciences du vivant
Décision n° 080032DR01 du 19 mars 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8158 - Laboratoire psychologie de la perception
Décision n° 08A023DR04 du 21 février 2008 portant création et désignation des membres de la commission régionale de formation permanente de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 08A026DR04 du 7 mars 2008 portant composition, compétence et fonctionnement d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8622 – Institut d’électronique fondamentale
Décision n° 080005DR06 du 15 février 2008 portant composition du conseil de service de la délégation Centre-Est
Décision n° 080017DR07 du 4 mars 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5201 - Génétique moléculaire, signalisation et cancer
Décision n° 080016DR07 du 25 février 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5593 - Laboratoire d’économie des transports (LET)
Décision n° 080104DR08 du 4 mars 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 4301 - Centre de biophysique moléculaire
Décision n° 080107DR08 du 5 mars 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 4301 - Centre de biophysique moléculaire
Décision n° 080115DR08 du 31 mars 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte
Décision n° 080103DR08 du 4 mars 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6221 - Laboratoire d’économie d’Orléans
Décision n° 080109DR08 du 14 mars 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6250 - Littoral, environnement et sociétés
Décision n° 080054DR08 du 12 février 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6576 - Centre d’études supérieures de la Renaissance
Décision n° 080102DR08 du 10 mars 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6606 - Groupe de recherche sur l’énergétique en milieux ionisés
Décision n° 080064DR08 du 6 février 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6608 - Laboratoire d’études thermiques
Décision n° 080100DR08 du 3 mars 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6610 - Laboratoire de mécanique des solides
Décision n° 080074DR08 du 11 février 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6617 - Laboratoire de mécanique et de physique des matériaux
Décision n° 080101DR08 du 7 mars 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPS n° 44 - Transgénèse et archivage d’animaux modèles
Décision n° 080006DR14 du 6 mars 2008 relative à nomination des représentants de l’administration au comité spécial d’hygiène et de sécurité du CNRS de la délégation Midi-Pyrénées
Décision n° 080012DR14 du 10 mars 2008 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Midi-Pyrénées
Décision n° 080014DR14 du 1er avril 2008 modifiant la décision relative à la composition du comité de gestion du restaurant du CNRS de la délégation Midi-Pyrénées
Décision n° 070159DR15 du 2 avril 2007 portant constitution de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d’information de la délégation Aquitaine-Limousin
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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