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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 10 / octobre 2009
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Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)
Arrêté du 31 juillet 2009 approuvant le référentiel national d'équivalences horaires établi en application du II de l'article 7 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Arrêté du 31 juillet 2009 pris pour l'application du décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 modifiant le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences et portant diverses dispositions relatives aux enseignants-chercheurs
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 091334PU du 27 août 2009 modifiant la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 5562 - Dynamique terrestre et planétaire)
Décision n° 090014CHIM du 31 juillet 2009 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (rectificatif) (UMR n° 7196 - Acides nucléiques : dynamique, ciblage, et fonctions biologiques)
Décision n° 090021SDV du 12 août 2009 portant nomination de Mme Edith HEARD aux fonctions de directrice-adjointe et portant changement d’intitulé de l’UMR n° 3215 - Génétique du développement et cancer
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 090047SCHS du 3 septembre 2009 portant création de l’UMS n° 3287 - Centre pour l’édition électronique ouverte (CLEO)
Personnels du CNRS
Droit à la formation (RMLR : 5235)
Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au bilan de compétences des agents de l'Etat
Arrêté du 31 juillet 2009 relatif à l'évaluation de la période de professionnalisation pour les agents de la fonction publique de l'Etat
Congés - Autorisations d'absence - Dispositions générales (RMLR : 5236-1)
Décret n° 2009-1065 du 28 août 2009 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature
Arrêté du 28 août 2009 pris pour l'application du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 modifié portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Décret n° 2009-994 du 20 août 2009 modifiant le décret n° 2001-935 du 11 octobre 2001 instituant une prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur en faveur des directeurs de recherche
Arrêté du 20 août 2009 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires
Pention-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2009-1052 du 26 août 2009 portant création du service des retraites de l'Etat
Décret n° 2009-1053 du 26 août 2009 portant organisation du service des retraites de l'Etat
Décret n° 2009-1054 du 26 août 2009 instituant un comité de coordination stratégique en matière de retraites de l'Etat
Décret du 26 août 2009 portant délégation de signature (SCN « service des retraites de l'Etat »)
Arrêté du 12 août 2009 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2004 portant application du décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique
Arrêté du 26 août 2009 portant création du comité technique paritaire spécial du service des retraites de l'Etat
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Organisation des régies (RMLR : 6131)
Arrêté du 6 juillet 2009 portant application de l'article 8 du décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 090036DR11 du 7 septembre 2009 fixant le tarif forfaitaire annuel unique proposé par le laboratoire Ulisse (UPS n° 2966)
Décision n° 090005DR13 du 1er juillet 2009 fixant les tarifs de vente de souris par l’UMR n° 5554 - Institut des sciences de l’évolution et qui annule et remplace la décision n° 080002DR13 du 19 mars 2008
Décision n° 090007DR13 du 3 septembre 2009 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par la plate-forme de Peignage moléculaire UMR n° 5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier
Décision n° 090006DR13 du 3 septembre 2009 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par le plateau technique « Transgenèse et Technologies Associées » IFR n° 122 - Institut montpelliérain de biologie
Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 6342-21)
Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif au recensement économique des contrats, marchés publics et accords-cadres dont le montant initial est compris entre 4 000 et 90 000 euros hors taxes
Décret n° 2009-1086 du 2 septembre 2009 tendant à assurer l'effet utile des directives 89/665/CEE et 92/13/CEE et modifiant certaines dispositions applicables aux marchés publics
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Décret n° 2009-1082 du 1er septembre 2009 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel
Mesures
particulières
Concours
Concours internes IT nommés en 2009
Comités, conseils et commissions
Procès verbal du conseil d’administration du CNRS (79ème séance) du 25 juin 2009
Décision n° 090011SGCN du 4 août 2009 modifiant la décision n° 070015SGCN, du 5 novembre 2007, relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Chimie
Décision n° 090012SGCN du 4 août 2009 modifiant la décision n° 080005SGCN du 10 mars 2008 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences du vivant
Décision n° 090013SGCN du 4 août 2009 modifiant la décision n° 080003SGCN du 14 février 2008 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences humaines et sociales
Informations
générales
Textes signalés
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