Comités, conseils et commissions

Comités d'éthique

Décision n° 070056DAJ du 30 avril 2007 portant renouvellement de la composition du Comité d’éthique du CNRS - BO n° 7-2007 / p. 83

Décision n° 050040DAJ du 13 juillet 2005 portant nomination au Comité d'éthique du CNRS - BO n° 8-9-2005 / p. 63

Décision n° 040136DAJ du 22 décembre 2004 portant nomination au Comité d'éthique du CNRS - BO n° 2-2005 / p. 37

Décision n^o 030017DAJ du 6 mars 2003 portant composition du Comité d’éthique du CNRS - BO n° 5-2003 / p. 91

Arrêté du 28 décembre 1998 portant nomination au Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - BO n^o 3-1999 / p. 48

Décision n^o 987915DCAJ du 29 juin 1998 de nomination des membres du Comité d’éthique pour les sciences (COMETS) - BO n^o 8-1998 / p. 73

Arrêté du 5 mars 1998 portant nomination au Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé - BO n^o 5-1998 / p. 50

Décision n^o 964696DCAJ du 8 octobre 1996 relative à la liste des membres du Comité d’éthique pour les sciences - COMETS - BO n^o 11-1996 / p. 20

Décision n^o 964697DCAJ du 8 octobre 1996 de renouvellement par tirage au sort du tiers des membres du Comité d’éthique pour les sciences - COMETS - BO n^o 11-1996 / p. 20

Décision n^o 964698DCAJ du 8 octobre 1996 de nomination au Comité d’éthique pour les sciences - COMETS - BO n^o 11-1996 / p. 21

Décision n^o 952703SJUR du 28 septembre 1995 de renouvellement des membres du comité d’éthique pour les sciences - COMETS - BO n^o 11-1995 / p. 28

Décision n^o 910197SOSI du 20 avril 1991 relative à la création d’un comité d’orientation et de réflexion scientifique auprès du directeur du département Sciences de la vie - p. 81  /  BO n^o 9-1991