Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 4 /avril 1998

Éditorial

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Nomination du chargé de mission responsable du programme " Archives de la création "
DÉC. n^o 987580DCAJ du 24-02-1998

Nomination du chargé de mission responsable du programme " Santé et société "
DÉC. n^o 987581DCAJ du 24-02-1998

Structures opérationnelles de recherche (RMLR : 272)

Prolongation de structures de recherche ou de service
DÉC. n^o 98E054DSI du 05-02-1998

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Création de l’UMR n^o C1563 " Ambiances architecturales et urbaines "
DÉC. n^o 980009SCHS du 16-02-1998

Création de la FR n^o W0633 " Institut lorrain des géosciences "
DÉC. n^o 981273SUNI du 26-02-1998

Création de la FR n^o W0636 " Institut Pierre-Simon-Laplace "
DÉC. n^o 981272SUNI du 26-02-1998

Création de la FR n^o W0639 " Observatoire océanologique de Banyuls "
DÉC. n^o 981274SUNI du 26-02-1998

Groupements de recherche (RMLR : 2722)

Renouvellement du GDR n^o G1051 " Comportements de subsistance au Paléolithique en Europe occidentale "
DÉC. n^o 980001SCHS du 16-02-1998

Renouvellement du GDR n^o G1106 " Psychotropes, politiques et sociétés "
DÉC. n^o 980003SCHS du 16-02-1998

Création du GDR n^o G1546 " Évaluation dans les habiletés techniques chez les hominidés "
DÉC. n^o 980002SCHS du 16-02-1998

Structures diverses (RMLR : 2723)

Création d’équipes en restructuration
DÉC. n^o 980202SCHI du 02-03-1998

Renouvellement de l’EP n^o J0106 " Laboratoire de physique théorique "
DÉC. n^o 980007SPHM du 02-02-1998

Création de l’EP n^o J0647 " Procédés et matériaux polymères "
DÉC. n^o 98E041SCHI du 02-03-1998

Création de l’EP n^o J1777 " Fonctionnement et développement des sens chimiques "
DÉC. n^o 980006SCVI du 09-02-1998

Création des EP n^o J1781 " Dynamique de l’évolution humaine : individu, population, espèce ", n^o J1788 " Centre d’études des langues et littératures du monde arabe " et n^o J1789 " Professions, institutions, temporalités "
DÉC. n^o 980007SCHS du 16-02-1998

Unités de service (RMLR : 2741)

Prorogation du mandat des membres du conseil de laboratoire de l’UPS n^o S0076 " Institut de l’information scientifique et technique "
DÉC. n^o 987578DCAJ du 19-02-1998

Suppression de l’UPS n^o S0857 " Génie cellulaire "
DÉC. n^o 980011SCVI du 10-02-1998

Création de l’UPS n^o S1774 " Gestion des moyens communs du Centre européen des sciences du goût "
DÉC. n^o 980005SCVI du 09-02-1998

Comités de programme (RMLR : 2814)

Création du comité du programme de recherche " Physique et chimie du vivant "
DÉC. n^o 970593DR05 du 15-01-1998

Bases de données (RMLR : 4111)

Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives en vue d’une étude sur les mouvements migratoires des protestants à la fin du XVII^e siècle et au début du XVIII^e siècle (1660-1720)
DÉC. n^o 987549DCAJ du 16-03-1998

Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet l’alimentation, la gestion et la diffusion sur Internet de la base de données " THESA " sur les recherches en cours dans les grandes écoles d’ingénieurs
DÉC. n^o 987604DCAJ du 23-03-1998

Sécurité des systèmes d’information (RMLR : 416)

Conditions dans lesquelles sont souscrites les déclarations et accordées les autorisations concernant les moyens et prestations de cryptologie
D. n^o 98-101 du 24-02-1998

Conditions dans lesquelles sont agréés les organismes gérant pour le compte d’autrui des conventions secrètes de cryptologie en application de l’article 28 de la loi n^o 90-1170 du 29 décembre 1990 sur la réglementation des télécommunications
D. n^o 98-102 du 24-02-1998

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Gestion des recettes – Tarifs (RMLR : 6334)

Tarifs journaliers pour la location de l’auditorium équipé d’une régie son et image avec assistance technique du siège du CNRS
DÉC. n^o 97RT24DFI du 06-01-1998

Intérêts moratoires (RMLR : 6345)

Taux des intérêts moratoires applicables en cas de retard de paiement
NOT. n^o 98R647DFI du 13-02-1998

Composition du cabinet du ministre
A. du 18-02-1998

Concours

Nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l’année 1998
DÉC. n^o 980131SGCN du 23-02-1998

Constitution des jurys d’admission pour des concours de recrutement de chargés de recherche au CNRS ouverts au titre de l’année 1998
DÉC. n^o 980114SGCN du 24-02-1998

Nomination des jurys d’admission pour des concours de recrutement des directeurs de recherche au CNRS organisés au titre de l’année 1998
DÉC. n^o 980130SGCN du 23-02-1998

Comités, conseils et commissions

Nomination au conseil du département Sciences de la vie du CNRS
A. du 10-02-1998

Nomination aux sections 12, 25 et 30 du Comité national de la recherche scientifique
A. du 11-02-1998

Nomination au bureau de la section 30 – Diversité biologique – Populations – Écosystèmes et évolution du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 980159SGCN du 23-02-1998

Nomination au bureau de la section 35 – Pensée philosophique – Sciences des textes – Création artistique, scientifique et technique du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 980088SGCN du 05-02-1998

Nomination au bureau de la section 36 – Sociologie – Normes et règles du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 980070SGCN du 05-02-1998

Nomination des membres de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Île-de-France Ouest et Nord
DÉC. n^o 980092DR05 du 06-03-1998

Documents signalés

Mouvements de personnel

Nominations
Fins de fonctions

Délégations de signature

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires

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