Organisation générale de la recherche

Comités interministériels (RMLR : 12-1)

Décret n^o 2001-139 du 12 février 2001 portant création du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales (rectificatif)

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Instruction n^o 010001DSPR du 30 juillet 2001 relative aux modalités de gestion administrative des programmes interdisciplinaires

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 010030SCVI du 27 juillet 2001 de création de la FR n^o W2424 - Station biologique de Roscoff

Formations de recherche en évolution (RMLR : 2723)

Décision n^o 010012STIC du 26 juillet 2001 de création de la FRE n^o K2411 - Laboratoire interdisciplinaire de géométrie appliquée

Décision n^o 011897SUNI du 7 août 2001 de création de la FRE n^o K2440 - Laboratoire des interactions micro-organismes - minéraux - matière organique dans les sols (LIMOS)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 010031SCVI du 27 juillet 2001 de suppression de l'UPS n^o S2402 - Station biologique de Roscoff

Décision n^o 010033SCVI du 1^er août 2001 de renouvellement de l'UPS n^o S0656 - Station des Nouragues en Guyane française

ATP - ASP (RMLR : 2762)

Décision n^o 010070DCAJ du 23 juillet 2001 instituant un dispositif sur appel d'offre intitulé ATIP Jeunes chercheurs

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision en date du 31 juillet 2001 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive du GIP « Cyceron »

Avis relatif à une décision du 9 août 2001 portant dissolution anticipée du GIP « Thérapeutiques substitutives »

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 010071DCAJ du 23 juillet 2001 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet la mise en place d'un système de contrôle d'accès par badge au campus 205 à Toulouse

Décision n^o 010072DCAJ du 23 juillet 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet de regrouper les données issues des traitements Icare, Labintel et GCF au sein d'une base centralisée dénommée « Infocentre »

Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)

Décret n^o 2001-737 du 22 août 2001 portant création de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Prix (RMLR : 634226)

Décret n^o 2001-738 du 23 août 2001 pris en application de l'article 17 du code des marchés publics et relatif aux règles selon lesquelles les marchés publics peuvent tenir compte des variations des conditions économiques

Mise en œuvre des marchés publics - Divers (RMLR : 634229)

Décret n^o 2001-797 du 3 septembre 2001 relatif aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics

Commissions spécialisées des marchés (RMLR : 634232)

Décret n^o 2001-739 du 23 août 2001 relatif aux commissions spécialisées des marchés

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire