Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 12 / décembre 2002

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Décision n^o 020282DR02 du 24 juillet 2002 portant organisation de la délégation Paris B

Décision n^o 020283DR02 du 24 juillet 2002 portant nomination de certains responsables de la délégation Paris B

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 020048SCHS du 14 octobre 2002 portant rattachement du GDR n^o G2152 - Hommes fossiles : de la reconstitution virtuelle à l’analyse morphométrique, à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 020047SCHS du 14 octobre 2002 approuvant la prolongation de la FRE n^o K2297 - Unité de préfiguration du dispositif de recherche en sciences humaines et sociales

Questions administratives et juridiques générales

Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)

Arrêté du 9 octobre 2002 relatif au site internet de Légifrance

Personnels du CNRS

Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)

Décret n^o 2002-1294 du 24 octobre 2002 fixant les dispositions générales relatives à la situation et aux modalités de classement des ressortissants des États membres de la Communauté européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen, nommés dans un corps de fonctionnaires de l’État ou de ses établissements publics

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 2002-1295 du 24 octobre 2002 portant majoration à compter du 1^er décembre 2002 de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2^e semestre 2002

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Décision n^o 020016SGCN du 16 octobre 2002 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Note n^o 020004ELEC du 22 octobre 2002 relative à l'élection des membres des commissions administratives paritaires du CNRS

Décision n^o 020291DR01 du 21 octobre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7018 - Phonétique expérimentale et modélisation phonologique

Décision n^o 020292DR01 du 21octobre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7112 - Cultures et sociétés urbaines

Décision n^o 02A122DR04 du 16 septembre 2002 modifiant la décision n^o 00A339DR04 du 23 octobre 2000 portant désignation des membres du conseil de service de la délégation Île-de-France Sud

Décision n^o 020603DR12 du 29 octobre 2002 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Provence

Décision n^o 020030DR16 du 16 octobre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C0218 - Dynamique nucléaire et plasticité du génome

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire