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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 12 / décembre 2004
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Allocations de recherche (RMLR : 16)
Décret n° 2004-1120 du 14 octobre 2004 modifiant le décret n° 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux allocations de recherche
Arrêté du 14 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 31 mars 1992 fixant les conditions ouvrant droit à postuler une allocation de recherche
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 040011DEP du 27 octobre 2004 modifiant la décision de création de programme de recherche « Energie »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 04A002DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des unités propres de recherche
Décision n° 04A008DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des unités mixtes de recherche
Décision n° 04A003DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des unités mixtes de recherche
Décision n° 040004DRES du 26 octobre 2004 de création de l’UMR n° 5207 - Laboratoire de physique théorique et astroparticules
Décision n° 04A004DSI du 3 novembre 2004 de création des unités de recherche associées
Décision n° 04A005DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des fédérations de recherche
Décision n° 04A006DSI du 3 novembre 2004 de renouvellement du FRC n° 550 - Institut de biologie physicochimique
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 04A007DSI du 3 novembre 2004 de création et renouvellement des formations de recherche en évolution
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 040024SCVI du 27 septembre 2004 de prorogation de l’UPS n° 858 - Centre d’études de physiologie appliquée
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision n° 04P014DSI du 11 octobre 2004 portant création de traitements informatisés ayant pour objet la gestion des traces générées par l’utilisation des moyens informatiques et des services réseau au CNRS
Mesures particulières
Comités, conseils et commissions
Décision n° 040039DRH du 14 octobre 2004 relative à la révision de la composition des membres du comité technique paritaire (CTP)
Décision n° 040307DR01 du 14 octobre 2004 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8033 - Etudes coréennes
Décision n° 040281DR15 du 19 juillet 2004 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5106 - Neurosciences cognitives
Décision n° 040280DR15 du 22 juin 2004 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5116 - CERVL - Pouvoir, Action publique, Territoire
Décision n° 040279DR15 du 9 juillet 2004 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5185 - Aménagement, Développement, Environnement, Santé et Sociétés (ADES)
Décision n° 040277DR15 du 23 juin 2004 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5469 - Laboratoire Mécanique Physique
Décision n° 040278DR15 du 22 juin 2004 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6609 - Laboratoire d’Etudes Aérodynamiques
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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