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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 1 / janvier 2008
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Structures fonctionnelles (RMLR : 245)
Décision n° 070136DAJ du 28 novembre 2007 portant modification de la décision portant création de la direction des affaires européennes (DAE) et de la direction des relations internationales (DRI)
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 070014IPAM du 12 novembre 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Eaux et territoires »
Décision n° 070015IPAM du 12 novembre 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Particules et univers : observation, données, information »
Décision n° 070016IPAM du 12 novembre 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Longévité et vieillissement »
Décision n° 070017IPAM du 12 novembre 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Amazonie »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 070022SPHM du 31 octobre 2007 portant changement du numéro de la FR n° 3104 - PHYSTAT-SUD
Décision n° 070032SCHS du 31 octobre 2007 portant création de l’USR n° 3134 - Centre d’études alexandrines et nomination du directeur
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 070020SCVI du 31 octobre 2007 prorogeant l’UPS n° 2682 - Molécules et cibles thérapeutiques
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Arrêté du 30 octobre 2007 portant désignation des autorités chargées de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur le GIP « Arronax »
Décret n° 2007-1602 du 12 novembre 2007 soumettant la société Grand Equipement national de calcul intensif (GENCI) au contrôle économique et financier de l'Etat
Associations et fondations (RMLR : 304)
Décret du 27 novembre 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique « Infectiopôle Sud »
Autres accords-cadres (RMLR : 3212)
Décret n° 2007-1591 du 9 novembre 2007 portant publication de l'accord complémentaire à l'accord-cadre de coopération culturelle, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Venezuela en matière de coopération universitaire, signé à Caracas le 25 janvier 1999 1
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision n° 07P002DSI du 31 octobre 2007 portant création du système d’information SIRHUS ayant pour objet la gestion et le pilotage des ressources humaines du CNRS
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Les personnels du CNRS
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Décision n° 070060DRH du 30 octobre 2007 relative à la revalorisation de la rémunération des médecins de prévention du CNRS
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Note du 16 avril 2007 concernant les modifications de la circulaire n° 050001DRH du 23 mai 2005 relative au régime indemnitaire des fonctionnaires affectés au traitement de l’information
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2007-1597 du 12 novembre 2007 instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 070078DAJ du 7 novembre 2007 acceptant la libéralité consentie par Mlle Denise LOUIS
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 07R011DFI du 10 septembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’IFR n° 122 - Institut montpelliérain de biologie
Décision n° 07R014DFI du 8 novembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 6118 - Géosciences Rennes
Décision n° 07R015DFI du 21 novembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 6118 - Géosciences Rennes
Décision n° 07R016DFI du 26 novembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG)
Décision n° 07R017DFI du 30 novembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UPR n° 2167 - Centre de génétique moléculaire
Contrôle interne des achats (RMLR : 6342-27)
Décision n° 07R226DFI du 29 novembre 2007 portant création de la commission permanente des achats (CPA)
Décision n° 07R241DFI du 29 novembre 2007 portant rémunération des rapporteurs et personnalités extérieures au CNRS, membres de la commission permanente des achats (CPA)
Mesures particulières
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 29 octobre 2007 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 13 novembre 2007 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (69ème séance) du jeudi 18 octobre 2007
Note n° 070001ELEC du 12 novembre 2007 proclamant les élus à la commission administrative paritaire du CNRS « Sciences de la communication »
Décision n° 070017SGCN du 13 novembre 2007 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070018SGCN du 16 novembre 2007 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 0700019SGCN du 28 novembre 2007 relative à la vacance de sièges au sein des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 070020SGCN du 30 novembre 2007 relative à la vacance de sièges au sein de sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070108DR01 du 1er octobre 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8156 - Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux – Sciences sociales, politiques, santé (IRIS)
Décision n° 070119DR01 du 27 novembre 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8118 - Laboratoire de physiologie cérébrale
Décision n° 070133DR07 du 21 novembre 2007 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5246 - Institut de chimie et biochimie moléculaires et supramoléculaires
Décision n° 070049DR16 du 8 novembre 2007 portant renouvellement des membres élus et nommés du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange
Décision n° 070051DR16 du 13 novembre 2007 portant prolongation du mandat des membres élus et nommés du comité paritaire de gestion du restaurant du site du campus Gérard Mégie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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