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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 3 / mars 2008
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Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)
Arrêté du 28 décembre 2007 portant création du comité technique paritaire central de l’Agence nationale de la recherche
Établissements publics à caractère scientifique, culturel et
professionnel (RMLR : 143)
Décret n° 2008-72 du 23 janvier 2008 instituant le comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Organisation générale du CNRS
Secrétariat général (RMLR : 247)
Décision n° 080002DAJ du 15 janvier 2008 modifiant la décision concernant l’organisation des services du secrétariat général du Centre national de la recherche scientifique
Instituts nationaux (RMLR : 25)
Décision n° 080001INPN du 2 janvier 2008 portant création de la division technique et administrative des projets au sein de l’IN2P3
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 071885SUNI du 14 janvier 2007 portant création de l'UMR n° 8157 – Géosystèmes
Décision n° 070004EDD du 17 janvier 2008 portant création de l’UMR n° 8187 - Laboratoire d’océanologie et de géosciences
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 080001SCVI du 10 janvier 2008 portant création de la FRE n° 3154 - IRIS-Physiopathologie de la vision et motricité binoculaire
Décision n° 080002SCVI du 17 janvier 2008 modifiant la décision n° 07A005DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des formations de recherche en évolution et portant création de l’UMR n° 8189 - Laboratoire de psychologie et neurosciences cognitives (LPNCog)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 070025INPN du 6 décembre 2007 portant renouvellement de l’UPS n° 2713 - Laboratoire des matériaux avancés
Décision n° 070165DAJ du 18 janvier 2008 portant modification de la décision n° 040109DAJ du 24 novembre 2004 modifiée portant renouvellement de l'UPS n° 2295 - Achat et coordination des achats
Relations et échanges avec l'extérieur
Associations et fondations (RMLR : 304)
Décret du 15 janvier 2008 portant approbation de la modification du nom d'une fondation de coopération scientifique Réseau thématique de recherche avancée en sciences mathématiques
Les personnels du CNRS
Dispositions communes aux différentes positions (RMLR : 5311-51)
Décret n° 2008-58 du 17 janvier 2008 pris pour l'application aux corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics des dispositions de l'article 29-5 de la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 relative à l'organisation du service public de la poste et à France Télécom
Les stagiaires divers (RMLR : 5328)
Décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise
Pention-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2008-53 du 15 janvier 2008 portant fixation du taux de la contribution aux charges de pension des fonctionnaires civils et des militaires ainsi que du taux de la contribution relative aux allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires de l'Etat
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 080032DR17 du 11 janvier 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par la FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff
Mesures particulières
Concours
Nomination d’ITA en 2008 - Concours externes
Décision n° 080002SGCN du 31 janvier 2008 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l’année 2008
Décision n° 080007DRH du 1er février 2008 fixant les délégations organisatrices des concours internes au titre de l’année 2008
Promotions
Nomination d’ITA en 2006
Comités, conseils et commissions
Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (70ème séance) du jeudi 6 décembre 2007
Décision n° 080003ELEC du 25 janvier 2008 relative à l'inscription de personnalités du monde industriel comme électeurs pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 080004ELEC du 25 janvier 2008 portant arrêt de la liste électorale rectificative pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070168DR02 du 21 décembre 2007 relative au conseil de service de la délégation Paris B
Décision n° 080230DR02 du 30 janvier 2008 relative à la création de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d'information de la délégation Paris B
Décision n° 080001DR06 du 14 janvier 2008 portant création du conseil de service de la délégation Centre-Est
Décision n° 080007DR07 du 14 janvier 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5668 - Laboratoire de l’informatique du parallélisme
Décision n° 080008DR07 du 15 janvier 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5270 - Institut des nanotechnologies de Lyon
Décision n° 080009DR07 du 15 janvier 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon
Décision n° 080002DR08 du 15 janvier 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 3079 - Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation
Décision n° 080001DR08 du 15 janvier 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6239 - Génétique, immunothérapie, chimie, cancer
Décision n° 080041DR08 du 22 janvier 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6239 - Laboratoire de génétique, immunologie, chimie et cancer
Décision n° 080063DR08 du 30 janvier 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6608 - Laboratoire d’études thermiques
Décision n° 080035DR08 du 22 janvier 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6609 - Laboratoire d’études aérodynamiques
Décision n° 080051DR08 du 25 janvier 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6628 - Laboratoire de mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans
Décision n° 080057DR08 du 30 janvier 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3091 - Physiologie moléculaire du transport des sucres chez les végétaux
Décision n° 080058DR08 du 30 janvier 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3091 - Physiologie moléculaire du transport des sucres chez les végétaux
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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