2811 - Comité national de la recherche scientifique - sections

Sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 040015SGCN du 22 juillet 2004 relative au rattachement des sections du Comité national de la recherche scientifique aux départements scientifiques du CNRS - BO n^o 8-9-2004 / p. 59

Arrêté du 19 mai 2003 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique - ERRATUM - BO n^o 8-9-2003 / p. 10

Arrêté du 19 mai 2003 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2003 / p. 9

Décret n^o 2003-723 du 1^er août 2003 modifiant le décret n^o 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 10-2003 / p. 23

Décret n° 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-1991 / p. 9

Arrêté du 18 février 1991 relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-1991 / p. 15

Décret n° 91-179 du 18 février 1991 relatif au fonctionnement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-1991 / p. 11

Règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 020002SGCN du 4 avril 2002 modifiant le règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique du 17 juillet 2000 - BO n^o 6-2002 / p. 15

Décision n^o 000504DCAJ du 17 juillet 2000 relative au règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2000 / p. 25

Décision n^o 988039DCAJ du 15 octobre 1998 de modification du règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 11-1998 / p. 12

Décision n° 953228SJUR du 18 mars 1996 relative au règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-1996 / p. 8

Décision n° 910415SJUR du 27 septembre 1991 modifiée relative au règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-1991 / p. 20

Élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 21 mars 2007 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1995 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 5-2007 / p. 43

Arrêté du 26 mai 2003 fixant la date de référence de la situation des électeurs en vue du renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2003 / p. 11

Décision n^o 000270SGCN du 28 juin 2000 relative aux opérations électorales pour le renouvellement du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2000 / p. 31

Arrêté du 7 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1995 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 9-1999 / p. 17

Arrêté du 19 juillet 1999 fixant la date de référence de la situation des électeurs en vue du renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 8-1999 / p. 38

Arrêté du 19 juillet 1999 portant prorogation du mandat des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 8-1999 / p. 38

Décision n^o 970005SGCN du 13 janvier 1997 relative à la position des membres du Comité national faisant valoir leurs droits à la retraite - BO n^o 3-1997 / p. 14

Arrêté du 1^er août 2003 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1995 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 10-2003 / p. 24

Arrêté du 5 janvier 1995 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 3-1995 / p. 9

Décision n° 950145SGCN du 28 mars 1995 relative aux dates des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national - BO n° 4-1995 / p. 12

Arrêté du 31 mars 1995 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1995 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 6-1995 / p. 5

Arrêté du 18 février 1991 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-1991 / p. 12