Sommaire BO 04-1999

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Structures fonctionnelles (RLMR : 245)

Décision n^o 998434DCAJ du 23 février 1999 de création de la délégation à l'information scientifique et technique (DIST)

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 99E001DSI du 7 janvier 1999 de création et renouvellement d'unités propres de recherche et d'unités de service et recherche

Décision n^o 99E002DSI du 7 janvier 1999 de création et renouvellement d'unités mixtes de recherche

Décision n^o 99E003DSI du 7 janvier 1999 de création d'unités de recherche associées

Décision n^o 990006SCVI du 9 février 1999 de renouvellement de l'URA n° D0576 - Interactions plastes-cytoplasme-mitochondries

Décision n^o 99E009DSI du 7 janvier 1999 de création et renouvellement de fédérations de recherche

Décision n^o 980033SCVI du 24 février 1999 de création et renouvellement de fédérations de recherche

Décision n^o 99E010DSI du 7 janvier 1999 de renouvellement de l'IFR n^o Y0001 - Institut de biologie structurale et microbienne

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 99E004DSI du 7 janvier 1999 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)

Décision n^o 990004SPHM du 3 mars 1999 de modification de la décision n^o 99E004DSI du 7 janvier 1999 de création du GDR n^o G1972 - Réactivité de surface de la glace

Décision n^o 99E005DSI du 7 janvier 1999 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)

Structures diverses (RMLR : 2723)

Décision n^o 99E007DSI du 28 janvier 1999 de création et renouvellement d'équipes postulantes

Décision n^o 99E038DSI du 3 février 1999 de création et renouvellement d'équipes postulantes

Décision n^o 990007SCHS du 17 février 1999 de création des EP n^o J1986 - Technique et culture, et n^oJ1987 - Équipe de recherche d'anthropologie sociale : morphologie, échanges

Décision n^o 99E006DSI du 28 janvier 1999 de création d'équipes en restructuration

Décision n^o 99E037DSI du 3 février 1999 de création d'équipes en restructuration

Décision n^o 990008SCHS du 17 février 1999 de création de l'ERS n^o F2081 - Centre de recherches latino-américaines

Décision n^o 99E008DSI du 28 janvier 1999 de création d'équipes en réaffectation

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 990005SCHS du 1^er février 1999 de création de l'UMS n^o T1812 - Centre d'études alexandrines

Décision n^o 990012SCHS du 11 février 1999 de création de l'UMS n^o T1834 - Support de la future unité de recherche du musée du Quai Branly

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 8 février 1999 approuvant l'avenant à la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public « Connaissance et gestion des hydrosystèmes »

Arrêté du 18 février 1999 portant approbation de la prorogation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Pôle universitaire et scientifique de Grenoble »

Questions administratives et juridiques générales

Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)

Décret n^o 99-122 du 22 février 1999 modifiant le décret n^o 96-481 du 31 mai 1996 relatif au service public des bases de données juridiques

Les personnels du CNRS

Hygiène et sécurité - Médecine du travail (RMLR : 5238)

Décision n^o 998432DCAJ du 8 février 1999 de création d'un comité d'hygiène et de sécurité du CNRS

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Note n^o990052ACPL du 11 février 1999 relative aux contrats pour la fourniture de services de télécommunications soumis au code des marchés publics

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 998472DCAJ du 26 février 1999 de modification de la décision n^o 977211DCAJ du 11 décembre 1997 modifiée portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique

Intérêts moratoires (RMLR : 6345)

Note de service n^o 990008ACPL du 10 février 1999 relative au taux d'intérêt légal pour l'année 1999